Agenda du Conseil communal du 22 juin 2017

 Ordre du jour :

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 4 mai 2017 – Approbation
  2. Ordonnance de police du Bourgmestre concernant la sécurité publique lors du Festival Schweitz’Air les 17 et 18 juin 2017 sur la Place du Roi Baudouin et alentours – Confirmation
  3. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu des articles 234§3 et 236§2 de la Nouvelle Loi Communale – Communication
  4. Fabrique d’Église Sainte-Agathe- Compte exercice 2015
  5. Vérification de la caisse du Receveur communal au 31.12.2016
  6. Budget exercice 2016 – Modification budgétaire n° 99 – Services ordinaire et extraordinaire
  7. Comptes annuels – Exercice 2016
  8. Budget exercice 2017 – Modification budgétaire n° 2 – Services ordinaire et extraordinaire
  9. Règlement communal de prime à la rénovation et à l’embellissement  des terrasses et des devantures des rez-de-chaussée commerciaux – Instauration
  10. Domaine communal – Phase 2 – Lot no 1: Isolation thermique et acoustique de la salle polyvalente – Montant estimé: 473.054,12  (HTVA) ou 572.395,48  (21% TVAC) –  Approbation des conditions et du mode de passation
  11. Domaine communal – Phase 2- Lot n° 2: Remplacement des installations de ventilation de la salle polyvalente et du bâtiment principal- Montant estimé: 311.363,62  (HTVA) ou 376.749,98  (21% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation
  12. Terrain communal rue des Fleuristes –  Aménagement d’une  aire de fitness de plein air – Montant estimé: € 133.794,00  (HTVA) ou-€ 161.890,74  (21% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation
  13. Département des Affaires Internes – Service GRH – Réorganisation des services techniques et création d’un département “Stratégie et Développement”- Organigrammes et modification du cadre du personnel – Approbation
  14. Service social du personnel – Modification du règlement
  15. Contrat de mobilité 2017 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune de Berchem-Sainte­-Agathe – Approbation
  16. Implémentation du service UTM (Unified Threat Management) à l’administration  communale- Offre de services du CIRB en partenariat avec Iristeam et lrisnet
  17. Iristeam-  Appel à ressources réf. ADF-002007sv003 -Approbation de la liste des services
  18. Échevinat de la Santé – Promotion de l’évènement contre le cancer du sein « Race for the Cure Brussels 2017 »organisé par l’ASBL Think Pink le 10.09.2017  par la prise en charge de la distribution de flyers en toutes-boîtes et de l’affichage sur le territoire communal – Approbation
  19. Département Éducation et Temps Libre – Service Sport- Convention entre la Commune de Berchem­ Sainte-Agathe et l’association  Football Street Intelligent (FSI) pour la mise à disposition d’un  terrain de football et des vestiaires au complexe sportif communal dans le cadre du projet pilote de développement des jeunes footballeurs élites – Autorisation
  20. Département Éducation et Temps Libre – Enseignement communal – Convention entre le Bureau Bruxellois de la Planification (BBP) et l’administration communale de Berchem-Sainte-Agathe concernant la transmission et l’utilisation de données dans le cadre du monitoring de l’offre scolaire en Région de Bruxelles-Capitale
  21. Centre culturel francophone berchemois Le Fourquet asbl- Modification des statuts- Transformation en Centre culturel “Koekelberg/Berchem-Sainte-Agathe”- Approbation
  22. Centre culturel “Koekelberg/Berchem-Sainte-Agathe”- Contrat-programme 2019-2023- Approbation

Ordre du jour complémentaire

  1. Interpellation de Mme Katia VAN DEN BROUCKE, concernant la stimulation de la mobilité durable par l’organisation de rangs accompagnés à vélo et à pied pour les écoles pour l’année scolaire 2017-2018
  2. Interpellation de M.Christian BOUCQ, concernant les véhicules de fonction
  3. Interpellation de M.Christian BOUCQ, concernant le nouveau terrain de hockey
  4. Interpellation de M. Nicolas STASSEN, concernant la construction d’un bassin d’orage Rue et Sentier du Broek par les sociétés Hydrobru et Vivaqua. Demande d’information sur les dispositions prises par l’administration communale et le maître l’œuvre des travaux publics exceptionnels Hydrobru/Vivaqua en regard des inquiétudes et doléances légitimes des habitants de la rue du Broek.
Publié le :
15 juin 2017

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