[VIE POLITIQUE] Ordre du jour du Conseil communal du 1er mars 2018

Vous êtes invité(e) à assister à la réunion (séance publique) du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale, dans la salle du Conseil, le jeudi 1er mars 2018 à 20h.

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR (.pdf)

  1. Proces-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2018 – Approbation
  2. Fusion par absorption d’HYDROBRU par VIVAQUA – Désignation d’un deuxième représentant à l’Assemblée générale de VIVAQUA
  3. Intercommunale d’Inhumation scrl – Démission de Madame Maude VAN GYSEGHEM en tant qu’administrateur – Nomination d’un administrateur
  4. Eglise Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) – Compte 2016 – Avis
  5. Eglise Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) – Compte 2017 – Avis
  6. Eglise Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) – Budget 2018 – Avis
  7. Convention entre la Commune de Berchem-Sainte-Agathe et l’intercommunale VIVAQUA concernant l’exécution d’une étude pour la création du ruisseau du Cognassier
  8. Marché de fournitures – Ecole Openveld – Rue Openveld 100 – Location de classes conteneurs – Installation provisoire – Montant estimé: € 190.000,00 (HTVA) ou € 201.400,00 (6% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. Avenue du Roi Albert 21 – Reconstruction de la toiture du hangar – Phase 2 – Montant estimé: €157.602,19 (HTVA) ou € 190.698,65 (21% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation
  10. Marché de Travaux – Ecole Sept Etoiles – Rénovation des zones sanitaires – Rue de l’Étoile Polaire 11 – Montant estimé: € 163.748,96 (HTVA) ou € 173.573,90 (6% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation
  11. Département des Affaires Internes – Service GRH – Modification du cadre du personnel
  12. Département Education et Temps Libre – Jeunesse francophone – Charte “Berchem-Sainte-Agathe, Commune Jeunes Admis” – Modification des partenaires – Approbation
  13. Département Education et Temps Libre – Petite Enfance – Modification du règlement d’ordre intérieur des structures d’accueil de la Petite Enfance de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation
  14. Motion du 30.01.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE (.pdf)

Motion du 23.02.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller  communal, concernant  le retour au plan de circulation original autour de la Basilique.

Interpellation  du 23.02.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller  communal, concernant l’information et la sensibilisation  des citoyens étrangers résidant en Belgique en vue des élections communales du 14.10.2018.

Publié le :
21 février 2018

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