Conseil communal du 21 septembre 2020

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 21 septembre 2020 à 20h à la salle des fêtes (Avenue du Roi Albert 33).

La vidéo de la séance sera accessible en direct sur la chaîne YouTube de la commune : 1082Berchem

Ordre du jour séance publique : (format.pdf)

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2020 – approbation
Démission de son mandat de Conseiller communal de Monsieur Joël RIGUELLE – vérification des pouvoirs de Monsieur Abdallah JOUGLAF, 2ème suppléant de la liste LBR – prestation de serment – installation
Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux – modification suite à la démission de Monsieur Joël RIGUELLE en tant que Conseiller communal
Election du Président du Conseil communal
Election du Suppléant du Président du Conseil communal
VALISANA asbl – désignation d’un administrateur en remplacement de Monsieur Joël RIGUELLE VALISANA vzw –
Pouvoir Organisateur Pluriel asbl – désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée générale en remplacement de Monsieur Joël RIGUELLE
Commission pour les subsides communaux et la reconnaissance d’associations – désignation d’un observateur en remplacement de Monsieur Thomas VILLA et d’un membre effectif en remplacement de Monsieur Joël RIGUELLE
Commission Prévention – désignation d’un observateur en remplacement de Monsieur Thomas VILLA et d’un membre effectif en remplacement de Monsieur Joël RIGUELLE
Commission pour l’éradication de la pauvreté des enfants – remplacement de Monsieur Thomas VILLA, Conseiller communal démissionnaire
Commission prévue à l’article 112 de la Nouvelle Loi Communale et chargée de remettre annuellement au Conseil communal un rapport sur le respect des dispositions relatives à la tribune politique dans le journal communal – remplacement de Monsieur Thomas VILLA, Conseiller communal démissionnaire
Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale- communication
Concertation entre la Commune et le CPAS – réunion du 18 août 2020 – procès-verbal – communication
Intercommunale VIVAQUA scrl – rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans l’intercommunale
Intercommunales SIBELGA et INTERFIN scrl – rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans ces intercommunales
Intercommunale d’inhumation scrl – rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans l’intercommunale – communication
CPAS – compte 2019 – approbation
CPAS – modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2020 à dotation constante – communication
CPAS – modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2020 – approbation
Vérification de la caisse du Receveur communal au 31 décembre 2019
Budget exercice 2019 – modification budgétaire n° 99 – services ordinaire et extraordinaire – approbation
Comptes annuels – exercice 2019 – approbation
Règlement relatif à l’octroi de primes pour la stérilisation et/ou l’identification des chats domestiques – approbation
Avenant à la convention entre Bruxelles Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative à la Gestion différenciée du Parc Saint-Moulin suite à la réorientation d’une partie du solde des subsides – approbation
Marché de services – assurances « Accidents de travail » pour la Commune et le CPAS pour les exercices 2021 et 2022- montant estimé: €300.000,00 TVAC – procédure ouverte – approbation des conditions et du mode de passation
Conversion des primes en chèques commerces – convention concernant les modalités d’utilisation des chèques commerces de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe – approbation
Projet « Zinne Experiments » mené par Réseau Financité – convention de collaboration entre les partenaires – approbation
Département Education et Temps Libre – service Jeunesse francophone – renouvellement de l’agrément de l’ONE pour la période 2021-2023 – projets pédagogiques et règlement d’ordre intérieur des plaines de vacances communales – approbation