Ordre du jour du Conseil communal du 4 mai 2017
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 4 mai 2016 à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.
Ordre du jour (séance publique) :
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2017 – Approbation
- Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu des articles 234§3 et 236§2 de la Nouvelle Loi Communale – Communication
- Ordonnance sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois – Rapport annuel2016 – Communication
- Marché de services – Conclusion d’emprunts pour le financement du service extraordinaire de la Commune et du CPAS pour l’exercice 2017 – Montant estimé: € 265.725,63 TVAC – Approbation du cahier spécial des charges et de l’avis de marché
- Règlement particulier de police relatif aux incivilités dans les transports en commun
- Concession de service pour l’exploitation et la gestion du nouveau marché hebdomadaire « terroir » à la place de l’Eglise de Berchem-Sainte-Agathe – Appel à manifestation d’intérêt – Désignation d’un concessionnaire
- Agence Locale pour l’Emploi de Berchem-Sainte-Agathe asbl – Association à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration du membre du Collège en charge de l’Emploi en tant que membre ayant voix consultative
- Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl – Modification des statuts- Communication
- Lettres du Centre d’Informatique de la Région de Bruxelles-Capitale (CIRB) des 28 et 29 novembre 2016 – Téléphonie mobile – Levée de l’option « Unified Communications » de la scrl Irisnet
- Adhésion à la centrale de marchés et à la centrale d’achat de l’asbl GIAL pour l’achat de fournitures(matériel informatique et logiciels) pour l’année 2017
- Département Education et Temps Libre – Service Jeunesse – Convention de collaboration entre la Commune de Berchem-Sainte-Agathe, le Centre culturel francophone « Le Fourquet », le Gemeenschapscentrum « De Kroon » et l’ASBL SchweitZ’Air pour l’organisation d’un festival de musique le samedi 17 juin 2017 – Octroi d’un subside à l’ASBL SchweitZ’Air – Approbation
- Département Education et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Ratification de la déclaration des vacances d’emploi et notification pour nomination défmitive dans un emploi vacant – Situation au 1er mars 2017
Ordre du jour complémentaire :
- Interpellation de M. Stassen concernant la demande d’insertion du quartier Place Schweitzer et de la chaussée de Gand dans un projet de Contrat de Quartier Durable et de redéploiement économico-commercial.
