[VIE POLITIQUE] – Agenda du Conseil communal du 28 mars 2019
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 28 mars 2019 à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.
Ordre du jour complémentaire (.pdf)
Odre du jour – Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 février 2019 – Approbation.
2. Démission de son mandat de Conseiller communal de Monsieur Jean-François CULOT – Vérification des pouvoirs de Monsieur Marc HERMANS, 1er suppléant de la liste LBR – Prestation de serment – Installation.
3. Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux.
4. Droit d’interpellation d’habitants de la Commune relative au non-respect par la Commune de Berchem- Sainte-Agathe de la règlementation urbanistique et environnementale.
5. Remise du titre de citoyen honorifique de Citoyen d’honneur à Monsieur Victor WEGNEZ.
6. ETHIASCO scrl – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Assemblée générale.
7. BRULOCALIS asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale.
8. Commission Communale de l’Accueil – Désignation de représentants et leurs suppléants.
9. Fabrique d’Église de la Basilique Nationale du Sacré-Coeur – Compte 2018 – Avis.
10. Douzièmes provisoires pour l’exercice 2019.
11. Primes pour l’identification des chats domestiques.
12. Département Éducation et Temps Libre – Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Approbation.
13. Département Éducation et Temps Libre – Écoles communales primaires – Approbation du plan de pilotage de l’école communale primaire Les Glycines.
14. Département Éducation et Temps Libre – Écoles communales primaires – Approbation du plan de pilotage de l’école communale primaire Les Lilas.
15. Département Éducation et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Choix des plans cadre.
16. Département Éducation et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Demande pour la création d’un lieu d’implantation dans la commune de Koekelberg – Approbation.
17. Interpellation du 18.03.2019 de Monsieur Marc VANDE WEYER, Conseiller communal, concernant l’application de parking.brussels pour les places de stationnement PMR.
Ordre du jour complémentaire
- Interpellation du 20.03.2019 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la réduction de l’empreinte carbone.
- Interpellation du 20.03.2019 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant l’amélioration de l’enseignement et plus précisément l’apprentissage des langues.
- Interpellation du 22.03.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant l’absence du plan de politique générale et du budget 2019.
- Interpellation du 22.03.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la procédure d’application dans le cadre d’interpellations d’habitants.
- Interpellation du 22.03.2019 de Madame Laure DE LEENER, Conseillère communale, concernant le point d’approbation de la constitution de l’ASBL « Cohésion sociale de Berchem-Sainte-Agathe » du Conseil communal du 27.02.2019, en rapport avec le point A/0012 des notes explicatives de la séance du Conseil communal du 28.03.2019.
- Interpellation du 22.03.2019 de Madame Laure DE LEENER, Conseillère communale, concernant le point d’approbation de la constitution de l’ASBL « Maison de Jeunes de Berchem-Sainte-Agathe » du Conseil communal du 27.02.2019, en rapport avec le point 18 du « Huis clos » de la séance du Conseil communal du 28.03.2019.
