[VIE POLITIQUE] – Agenda du Conseil communal du jeudi 23 mai 2019

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 23 mai 2019 à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).

Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.  Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour.

Ordre du jour (.pdf)

 

 

Ordre du jour:

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 avril 2019 – Approbation.
  2. Intercommunales SIBELGA et INTERFIN scrl – Rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans ces intercommunales.
  3. Intercommunale VIVAQUA – Rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans l’intercommunale.
  4. Contrat visant à promouvoir le développement économique local et régional – Avenant 2019.
  5. Financement des investissements – Consultation du marché pour la conclusion d’emprunts destinés au financement du service extraordinaire de l’exercice 2018 de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe.
  6. Mise en vente de terrains à bâtir pour la période 2019-2020: deux terrains avenue de Selliers de Moranville, deux terrains avenue du Cognassier, deux terrains rue de Dilbeek, un terrain rue de l’Azur – Approbation de la procédure et des conditions de mise en vente.
  7. Convention de mise à disposition de locaux des bâtiments « Espace Jeunesse » et « CCJ » à l’ASBL «Maison des Jeunes de Berchem-Sainte-Agathe ».
  8. Convention entre Bruxelles Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe concernant l’exécution d’un marché conjoint relatif aux travaux pour la création de la Nouvelle Rivière Urbaine du Cognassier.
  9. Convention entre VIVAQUA et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe concernant l’exécution d’un marché conjoint relatif aux travaux pour la création de la Nouvelle Rivière Urbaine du Cognassier.
  10. Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative à la mise à disposition d’une subvention dans le cadre de l’appel à projets pour les petits travaux de sécurisation routière – Approbation.
  11. Règlement relatif à l’octroi de primes pour la stérilisation des chats domestiques – Prolongation.
  12. Programme triennal d’investissement pour les années 2019-2020-2021 dans le cadre des subsides régionaux qui encouragent la réalisation d’investissements d’intérêt public.
  13. Département Éducation et Temps Libre – École communale primaire néerlandophone – Modification du règlement scolaire pour l’enseignement primaire – Adaptations à partir du 1er septembre 2019.
  14. Département Éducation et Temps Libre – Académie de la Musique et de la Parole néerlandophone – Modification du règlement de l’académie – Approbation.
  15. Motion du 12.05.2019  de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale, visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol aérien de la Région de Bruxelles-Capitale de l’aéroport de Bruxelles-National.

 

Ordre du jour complémentaire :

  1. Interpellation de M. Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant le passage pour piétons Rue de Grand-Bigard.
  2. Interpellation de M.Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant le marquage routier Rue de Grand-Bigard.
  3. Interpellation de M. Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant la Fête des Voisins 2019.
  4. Interpellation de M. Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la politique de coopération internationale communale.
  5. Motion des groupes LBR, PS-sp.a+ et Ecolo-Groen relative au soutien de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe au cahier revendicatif du front commun syndical.

 

 

 

 

 

 

 

Publié le :
15 mai 2019

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