[VIE POLITIQUE] – Ordre du jour du Conseil communal
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion (séance publique) du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale, dans la salle du Conseil, le mercredi 9 mai 2018 à 20h.
SÉANCE PUBLIQUE
Ordre du jour
1 / Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 mars 2018 – Approbation.
2 / Ordonnance de police du Conseil communal – Maintien de la sécurité, de la tranquillité et de la propreté publiques sur le territoire de Berchem-Sainte-Agathe lors du mondial de football 2018.
3 / Intercommunales SIBELGA et INTERFIN scrl – Rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans ces intercommunales.
4 / Ordonnance sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois – Rapport annuel 2018 (pour l’année 2017) – Communication.
5 / Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – Communication.
6 / Concertation entre la Commune et le CPAS – Réunion du 27.03.2018 – Procès-verbal- Communication.
7 / CPAS – Compte 2016.
8 / CPAS – Douzièmes provisoires supplémentaires pour l’exercice 2018.
9 / CPAS – Budget 2018.
10 / Concession de service pour l’organisation des apéros urbains de Berchem-Sainte-Agathe – Projet de convention de concession – Modalités de consultation, de soumission et d’attribution – Approbation.
11 / Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI) – Fourniture de différents instruments de travail différents mis à disposition par le Centre de Crise comme centrale de marchés aux partenaires dans le domaine de la sécurité – Convention entre le Ministre de la Sécurité et de l’Intérieur (représenté par le Centre de Crise) et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative à l’affiliation à la centrale de marchés du Services Public Fédéral Intérieur – Approbation.
12 / Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI) – Convention avec le Centre de Crise (SPF Intérieur) concernant l’utilisation de BE-Alert dans le cadre de la centrale de marchés constituée par le SPF Intérieur – Approbation.
13 / Octroi d’un subside à l’ASBL Archipel 19 (Centre culturel francophone) pour l’organisation du Festival Visuel 2018.
14 / Commission Communale de l’Accueil (CCA) – Rapport d’activités 2016-2017 et Plan d ‘Actions 2017-2018 – Communication.
15 / Département Éducation et Temps Libre – École communale primaire néerlandophone « De Knapzak » – Restructuration au 1er septembre 2018 -Création d’un niveau d’enseignement primaire à l’adresse temporaire Rue Openveld 110.
16 / Département Éducation et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration du premier degré musique – Demande de programmation.
17 / Département Éducation et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration de l’option production de musique au quatrième degré et l’orientation à court terme spécialisation musique – Demande de compétence d’enseignement.
18 / Interpellation du 23.03.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant les travaux de rénovation du tunnel Léopold II.1
19 / Interpellation du 23.03.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant la fin des travaux du bassin d’orage rue du Broek.
20 / Interpellation du 23.03.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant le Give Box.
21 / Interpellation du 23.03.2018 de Madame Fatiha METIOUI-AMANZOU, Conseillère communale, concernant la plaine de jeux, située ‘t Hof te Overbeke.
Ordre du jour complémentaire
- Interpellation de Mme Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant le trafic de voitures dans la Rue de la Cité Moderne
- Interpellation de M. Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant les scènes de la vie communale
- Interpellation de M.Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant la participation financière de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe dans l’Ecole Secondaire Plurielle Karreveld