[VIE POLITIQUE] Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 31 janvier à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).

Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.

 

 

 

 

Ordre du jour (.pdf)

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 10 décembre 2018 — Approbation
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13 décembre 2018 — Approbation
  3. Démission de son mandat de Conseillère communale de Madame Julie WALRAVENS – Vérification des pouvoirs de Monsieur Houari BAILICHE, ler suppléant de la liste ECOLO-GROEN – Prestation de serment – Installation
  4. Démission de son mandat de Conseillère communale de Madame Christel HENDRICX – Vérification des pouvoirs de Madame Mélanie VAN HOEF, 2éme suppléante de la liste ECOLO-GROEN – Prestation de serment – Installation
  5. Octroi du titre honorifique d’Échevin honoraire à Monsieur Peter DECABOOTER
  6. Commission à l’article 112 de la Nouvelle Loi Communale et chargée de remettre annuellement au Conseil communal un rapport sur le respect des dispositions relatives à la tribune politique dans le journal communal – Désignation de représentants
  7. Commission pour les subsides communaux et la reconnaissance d’associations – Désignation de représentants
  8. Commission Prévention – Désignation de représentants
  9. Commission paritaire locale pour l’enseignement communal francophone de Berchem-Sainte-Agathe – Désignation des représentants et leurs suppléants au sein de la délégation du Pouvoir Organisateur
  10. Pouvoir Organisateur Pluriel asbl – Désignation de représentants à l’Assemblée générale
  11. Pouvoir Organisateur Pluriel asbl – Désignation d’administrateurs
  12. Intercommunale SIBELGA scrl – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Assemblée générale
  13. Intercommunale INTERFIN scrl – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Assemblée générale
  14. Intercommunales SIBELGA scrl et INTERFIN scrl – Désignation d’un administrateur
  15. Intercommunale VIVAQUA scrl – Désignation de deux représentants à l’Assemblée générale
  16. Intercommunale VIVAQUA scrl – Désignation d’un administrateur
  17. Intercommunale d’Inhumation scrl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
  18. Intercommunale d’Inhumation scrl – Désignation d’un administrateur
  19. BRULABO scrl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Proposition d’un candidat administrateur
  20. Association de droit public “Les Cuisines bruxelloises” – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale/administrateur/candidat au Bureau
  21. BRULOCALIS asbl — Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
  22. BRULOCALIS asbl — Désignation d’un administrateur
  23. École Régionale Intercommunale de Police asbl — Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
  24. ETHIASCO scrl – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Assemblée générale
  25. Institution pararégionale Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale – Désignation d’un représentant à l’ Assemblée générale
  26. Iristeam asbl – Nomination d’un représentant à l’Assemblée générale/candidat administrateur
  27. VALISANA asbl – Désignation d’un administrateur
  28. Office de Réadaptation Sociale asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
  29. Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl — Désignation d’un représentant à l’ Assemblée générale
  30. Mission locale de Molenbeek asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration
  31. Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale et son suppléant
  32. Onderwijssecretariaat van de Steden en Gemeenten van de Vlaamse Gemeenschap vzw – Aanduiding van één vertegenwoordiger in de Algemene Vergadering
  33. Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales primaires Les Glycines et Les Lilas – Désignation de représentants du Pouvoir Organisateur et de leurs suppléants
  34. Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales maternelles Sept Étoiles et Openveld – Désignation de représentants du Pouvoir Organisateur et de leurs suppléants
  35. Afzonderlijk Bijzonder (onderhandelings) Comité en Hoog Overlegcomité met de vakbonden van het onderwijs van de Gemeente Sint-Agatha-Berchem – Aanduiding van één vertegenwoordiger in de afvaardiging van de gemeenteoverheid
  36. Concertation entre la Commune et le CPAS – Désignation de représentants au sein de la délégation du Conseil communal
  37. Domaine communal – Phase 2 – Lot n° 2 – Remplacement des installations de ventilation de la salle polyvalente et du bâtiment principal – Montant estimé: € 311.364,52 (HTVA) ou € 376.751,07 (21% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation
  38. Occupation à titre précaire de terrains communaux – Nouveau modèle de convention-type – Approbation
  39. Convention entre Bruxelles Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative au travaux de la création du ruisseau du Cognassier
  40. Convention de mise à disposition d’un local communautaire par la SCRL “Comensia” pour le service prévention dans le cadre de la création d’une antenne socio-éducative – Approbation
  41. Dispositif d’Accrochage Scolaire 2018-2021 – Convention relative au subventionnement – Approbation
  42. Département des Affaires Internes – Service GRH – Télétravail à partir du ler février 2019 – Approbation
  43. Département Éducation et Temps Libre – Enseignement francophone – Approbation de la convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotage entre l’administration communale et le CECP pour les écoles communales primaires
  44. ATL – Commission Communale de I’ Accueil (CCA) – Rapport d’ activités 2017-2018 et plan d’actions 2018-2019 – Communication
  45. Règlement communal pour l’octroi du titre de Citoyen d’honneur de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe- Agathe – Approbation
  46. Demande du 14.01.2019 de Monsieur Marc VANDE WEYER, Conseiller communal, pour ajouter un point à l’ordre du jour du Conseil communal concernant I’octroi du titre honorifique de “Citoyen d‘honneur de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe” à M. Victor WEGNEZ.

Ordre du jour complémentaire (.pdf)

47. Interpellation du 21.01.2019 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant le développement durable et la propreté dans la Commune de Berchem-Sainte-Agathe (Complémentaire)

48. Interpellation du 25.01.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant le projet de métro depuis Simonis vers Grand-Bigard (Complémentaire)

49. Interpellation du 25.01.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la Commission Prévention (Complémentaire)

50. Motion du 25.01.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la retransmission par voie vidéo filmée des séances du Conseil communal (Complémentaire).

  • Jour de début
    31 janvier 2019
  • Jour de fin
    31 janvier 2019
  • Horaire
    20:00 à 22:00
  • Lieux
    Salle du Conseil
Publié le :
15 janvier 2019