[VIE POLITIQUE] Conseil communal
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 31 janvier à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.
Ordre du jour (.pdf)
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 10 décembre 2018 — Approbation
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13 décembre 2018 — Approbation
- Démission de son mandat de Conseillère communale de Madame Julie WALRAVENS – Vérification des pouvoirs de Monsieur Houari BAILICHE, ler suppléant de la liste ECOLO-GROEN – Prestation de serment – Installation
- Démission de son mandat de Conseillère communale de Madame Christel HENDRICX – Vérification des pouvoirs de Madame Mélanie VAN HOEF, 2éme suppléante de la liste ECOLO-GROEN – Prestation de serment – Installation
- Octroi du titre honorifique d’Échevin honoraire à Monsieur Peter DECABOOTER
- Commission à l’article 112 de la Nouvelle Loi Communale et chargée de remettre annuellement au Conseil communal un rapport sur le respect des dispositions relatives à la tribune politique dans le journal communal – Désignation de représentants
- Commission pour les subsides communaux et la reconnaissance d’associations – Désignation de représentants
- Commission Prévention – Désignation de représentants
- Commission paritaire locale pour l’enseignement communal francophone de Berchem-Sainte-Agathe – Désignation des représentants et leurs suppléants au sein de la délégation du Pouvoir Organisateur
- Pouvoir Organisateur Pluriel asbl – Désignation de représentants à l’Assemblée générale
- Pouvoir Organisateur Pluriel asbl – Désignation d’administrateurs
- Intercommunale SIBELGA scrl – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Assemblée générale
- Intercommunale INTERFIN scrl – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Assemblée générale
- Intercommunales SIBELGA scrl et INTERFIN scrl – Désignation d’un administrateur
- Intercommunale VIVAQUA scrl – Désignation de deux représentants à l’Assemblée générale
- Intercommunale VIVAQUA scrl – Désignation d’un administrateur
- Intercommunale d’Inhumation scrl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
- Intercommunale d’Inhumation scrl – Désignation d’un administrateur
- BRULABO scrl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Proposition d’un candidat administrateur
- Association de droit public « Les Cuisines bruxelloises » – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale/administrateur/candidat au Bureau
- BRULOCALIS asbl — Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
- BRULOCALIS asbl — Désignation d’un administrateur
- École Régionale Intercommunale de Police asbl — Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
- ETHIASCO scrl – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Assemblée générale
- Institution pararégionale Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale – Désignation d’un représentant à l’ Assemblée générale
- Iristeam asbl – Nomination d’un représentant à l’Assemblée générale/candidat administrateur
- VALISANA asbl – Désignation d’un administrateur
- Office de Réadaptation Sociale asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
- Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl — Désignation d’un représentant à l’ Assemblée générale
- Mission locale de Molenbeek asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration
- Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale et son suppléant
- Onderwijssecretariaat van de Steden en Gemeenten van de Vlaamse Gemeenschap vzw – Aanduiding van één vertegenwoordiger in de Algemene Vergadering
- Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales primaires Les Glycines et Les Lilas – Désignation de représentants du Pouvoir Organisateur et de leurs suppléants
- Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales maternelles Sept Étoiles et Openveld – Désignation de représentants du Pouvoir Organisateur et de leurs suppléants
- Afzonderlijk Bijzonder (onderhandelings) Comité en Hoog Overlegcomité met de vakbonden van het onderwijs van de Gemeente Sint-Agatha-Berchem – Aanduiding van één vertegenwoordiger in de afvaardiging van de gemeenteoverheid
- Concertation entre la Commune et le CPAS – Désignation de représentants au sein de la délégation du Conseil communal
- Domaine communal – Phase 2 – Lot n° 2 – Remplacement des installations de ventilation de la salle polyvalente et du bâtiment principal – Montant estimé: € 311.364,52 (HTVA) ou € 376.751,07 (21% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation
- Occupation à titre précaire de terrains communaux – Nouveau modèle de convention-type – Approbation
- Convention entre Bruxelles Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative au travaux de la création du ruisseau du Cognassier
- Convention de mise à disposition d’un local communautaire par la SCRL « Comensia » pour le service prévention dans le cadre de la création d’une antenne socio-éducative – Approbation
- Dispositif d’Accrochage Scolaire 2018-2021 – Convention relative au subventionnement – Approbation
- Département des Affaires Internes – Service GRH – Télétravail à partir du ler février 2019 – Approbation
- Département Éducation et Temps Libre – Enseignement francophone – Approbation de la convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotage entre l’administration communale et le CECP pour les écoles communales primaires
- ATL – Commission Communale de I’ Accueil (CCA) – Rapport d’ activités 2017-2018 et plan d’actions 2018-2019 – Communication
- Règlement communal pour l’octroi du titre de Citoyen d’honneur de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe- Agathe – Approbation
- Demande du 14.01.2019 de Monsieur Marc VANDE WEYER, Conseiller communal, pour ajouter un point à l’ordre du jour du Conseil communal concernant I’octroi du titre honorifique de « Citoyen d‘honneur de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe » à M. Victor WEGNEZ.
Ordre du jour complémentaire (.pdf)
47. Interpellation du 21.01.2019 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant le développement durable et la propreté dans la Commune de Berchem-Sainte-Agathe (Complémentaire)
48. Interpellation du 25.01.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant le projet de métro depuis Simonis vers Grand-Bigard (Complémentaire)
49. Interpellation du 25.01.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la Commission Prévention (Complémentaire)
50. Motion du 25.01.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la retransmission par voie vidéo filmée des séances du Conseil communal (Complémentaire).
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Jour de début31 janvier 2019
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Jour de fin31 janvier 2019
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Horaire20:00 à 22:00
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LieuxSalle du Conseil