[VIE POLITIQUE] Ordre du jour du Conseil communal du 25.10.2018

Vous êtes invité(e) à assister à la réunion (séance publique) du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale, dans la salle du Conseil, le jeudi 25 octobre à 20h.

 

 

 

 

 

Ordre du jour(.pdf)

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 6 septembre 2018 – Approbation
  2. Survol de Bruxelles – Continuation de l’action en cessation environnementale – Dépôt d’une nouvelle requête en intervention volontaire – Intervention à la cause – Ratification de la décision du Collège des Bourgmestre et Echevins du 26 août 2018
  3. Projet d’élargissement du Ring Nord par la Région flamande – Avis défavorable
  4. Fonds de la Sécurité Routière – Appel à projets 2018 pour modestes travaux d’infrasctructure –Approbation de la convention van la Région de Bruxelles Capitale
  5. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – Communication
  6. Association de droit publique “Les Cuisines Bruxelloises” – Modification des statuts
  7. Avantages de toute nature, frais de représentation, rémunérations et jetons de présence dont bénéficient les mandataires communaux ainsi que outils de travail mis à disposition des mandataires communaux pour l’exercice de leur mandat – Modification
  8. Fabrique d’Eglise de la Basilique Nationale du Sacré-Coeur – Compte 2017 – Avis
  9. Fabrique d’Eglise de la Basilique Nationale du Sacré-Coeur – Compte de fin de gestion – Avis
  10. Fabrique d’Eglise de la Basilique Nationale du Sacré-Coeur – Budget 2019 – Avis favorable
  11. Eglise Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) – Budget 2017 – Avis
  12. Fabrique d’Eglise Sainte-Agathe – Budget 2018 – Avis
  13. Budget exercice 2018 – Modification budgétaire n° 3 – Service ordinaire
  14. Règlement relatif à l’octroi de primes pour la stérilisation des chats domestiques – Approbation
  15. Service social du personnel – Modification du règlement
  16. Iristeam – Appel à ressources réf. I-S00219-1_SV_AC – Approbation de la liste des services
  17. Département Éducation et Temps Libre – Service Jeunesse francophone – Convention de partenariat entre l’asbl “CRECCIDE” et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe afin de bénéficier des services de formation et d’information proposés dans le cadre des Conseils (communaux) de Jeunes pour l’année 2019 – Approbation
  18. Département Éducation et Temps Libre – Enseignement communal francophone – Appel aux candidatures pour l’admission au stage au 1er juin 2019 dans la fonction de directeur-directrice de l’école communale maternelle Sept Etoiles
  19. Département Education et Temps Libre – Enseignement communal néerlandophone – Modification de la capacité des classes maternelles dans le cadre de la restructuration de l’école primaire De Knapzak existante et la programmation de la nouvelle école primaire 2
  20. Département Education et Temps Libre – Règlement de travail de l’Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Abrogation du règlement de travail existant – Approbation du nouveau règlement de travail à la date du 1er novembre 2018

149. Approbation séance tenante du procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2018

 

  • Jour de début
    25 octobre 2018
  • Jour de fin
    25 octobre 2018
  • Horaire
    20:00 à 22:00
  • Lieux
    Salle du Conseil
Publié le :
17 octobre 2018