MaquetteBN138HauteDefWebVersion MaquetteBN138HauteDefWebVersion Publié le : 27 juillet 2016 Partager cette page Retour
Projet d’arrêté soumis à l’enquête ... Concerne : Avant-projet d’Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale opérant le classement des cours d’eau non navigables, la désignation des étangs régionaux, déterminant le contenu, la portée ainsi que les modalités et délais afférents à l’établissement de ... En savoir plus Publié le : 16 novembre 2023 - Actualités
Rue Openveld 147 – Transformation ... Le projet suivant est mis à l’enquête publique : Adresse du bien : Rue Openveld 147 Identité du demandeur : Monsieur Dervis Capar Activité principale : transformation d’une maison unifamiliale Périmètre et zone : zone d’habitation Motifs principaux de l’enquête : ... En savoir plus Publié le : 20 mars 2024 - Enquête publique
Avenue de Selliers de Moranville 6 – ... Le projet suivant est mis à l’enquête publique : Adresse du bien : Avenue de Selliers de Moranville 6 Identité du demandeur : Monsieur NASSIRI Youssef Activité principale : Changement d’utilisation d’un atelier Périmètre et zone : zone mixte, le ... En savoir plus Publié le : 06 avril 2022 - Enquête publique