Conseil communal du 27 mars 2025 – Ordre du jour
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 27 mars 2025 à 20h à la salle du Conseil.
(Av. du Roi Albert 33).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.
Cette séance sera également diffusée, en direct, sur la chaîne YouTube communale :
1082berchem (https://www.youtube.com/channel/UCMsCzj)
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE – OPENBARE ZITTING
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2025 – approbation
2. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la
Nouvelle Loi Communale – communication
BOURGMESTRE – M.LAMOULINE
3. Budget communal 2025 – approbation
4. Plan triennal 2025-2027 – approbation
5. Demande d’une intervention du FRBRTC et d’une révision des critères de répartition de la dotation
générale aux communes
6. Convention du 8 décembre 2005 conclue entre le Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des
Trésoreries communales, le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, le Collège réuni, la
commune de Berchem-Sainte-Agathe et le CPAS de Berchem-Sainte-Agathe – avenant n° 7
7. Ordonnance de police du Bourgmestre du 10 mars 2025 prolongeant celle du 5 février 2025 portant
sur l’interdiction de rassemblement sur l’espace public – confirmation
8. Contrat de Quartier Durable – Convention de mise à disposition par Comensia des terrains pour les
aménagements des espaces publics – approbation
9. Commission Communale de l’Accueil – Désignation de suppléants
1ER ECHEVIN – M. POLET
10. Département Education et Temps Libre – enseignement francophone – appel à candidatures pour
l’admission au stage dans la fonction de directeur/directrice de l’école maternelle Sept Etoiles
3E SCHEPEN – MEVR. VAN DEN BROUCKE – 3EME ECHEVINE
11. Departement Opvoeding en Vrije Tijd – Nederlandstalige jeugd – Organisatie van artistieke, culturele
en sportieve stages gedurende de schoolvakanties in samenwerking met externe verenigingen –
wijziging van het huishoudelijk reglement – goedkeuring
4EME ECHEVINE – MME DJERROUD
12. Organisation de stages artistiques, culturels et sportifs pendant les congés scolaires en collaboration
avec une association extérieure – Modification du règlement d’ordre intérieur – approbation
13. Règlement d’ordre intérieur des plaines de vacances communales – modification – approbation
14. Règlement relatif à l’octroi de primes pour la stérilisation et/ou l’identification des chats domestiques
– renouvellement – approbation
15. Règlement relatif à l’octroi de primes pour couvrir des honoraires vétérinaires pour animaux
domestiques – renouvellement et modification – approbation
16. Statuts de l’asbl « Maison de Jeunes de Berchem-Sainte-Agathe » – Modification – Prise d’acte.
6EME ECHEVIN – M. BEL-HOUSSEÏNE – 6E SCHEPEN
17. Marché public de services – Collecte – Evacuation – Mise en filière des déchets – accord-cadre 2025-
2027- conditions et mode de passation – approbation
18. Règlement relatif à la politique communale de stationnement – modifications – approbation
