Conseil communal du 19.10.23 – ODJ
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 19 octobre 2023 à 20h à la salle du Conseil (Av. du Roi Albert 33). Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités. Cette séance sera également diffusée, en direct, sur la chaîne YouTube communale : 1082berchem (https://www.youtube.com/channel/UCMsCzj)
Ordre du jour : (.pdf)
SÉANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2023 – approbation
Proces-verbaal van de Gemeenteraadszitting van 28 september 2023 – goedkeuring
2. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la
Nouvelle Loi Communale – communication
3. CPAS – Modification budgétaire n°3 de l’année 2023 à dotation constante – approbation
OCMW – Begrotingswijziging nr 3 van het jaar 2023 zonder impact op de bijpassing van de gemeente
Bourgmestre – M. Lamouline
4. Budget exercice 2023 – modification budgétaire n°2 – service ordinaire et extraordinaire – approbation
5. Intercommunale d’Inhumation scrl – rapport annuel de l’administrateur désigné par la commune dans
l’intercommunale – communication
6. Intercommunale Tussengemeentelijke Maatschappij voor Services – désignation d’un représentant à
l’assemblée générale – scrutin secret
7. Adhésion à l’Intercommunale pour la gestion et la réalisation d’études techniques et économiques –
approbation
8. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d’études techniques et économiques – désignation de
5 représentants à l’assemblée générale – approbation
9. Contrat de Quartier Durable – convention tripartite bénéficiaire délégué entre la commune de
Berchem-Sainte-Agathe, l’ASBL « GC De Kroon » et le Gouvernement de la Région de Bruxelles
Capitale – approbation
10. Contrat de Quartier Durable – convention tripartite bénéficiaire délégué entre la commune de
Berchem-Sainte-Agathe, l’ASBL « Centre d’écologie urbaine » et le Gouvernement de la Région de
Bruxelles Capitale – Biodiversité cultivée – approbation
11. Contrat de Quartier Durable – convention tripartite bénéficiaire délégué entre la commune de
Berchem-Sainte-Agathe, l’asbl « Centre d’écologie urbaine » et le Gouvernement de la Région de
Bruxelles Capitale – Zéro déchets – approbation
12. Contrat de Quartier Durable – convention tripartite bénéficiaire délégué entre la commune de
Berchem-Sainte-Agathe, l’asbl Patrimoine à roulette et le Gouvernement de la Région de Bruxelles
Capitale – approbation
13. Contrat de Quartier Durable – convention tripartite bénéficiaire délégué entre la commune de
Berchem-Sainte-Agathe, l’asbl « Garance » et le Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale –
approbation
14. Contrat de Quartier Durable Cité Moderne – projet socio-économiques – Règlement de l’appel à
initiative citoyenne – approbation
15. Catastrophe naturelle causée par le séisme du 8 septembre 2023 au Maroc – Octroi d’une subvention
de €10.000,00 à la Croix Rouge de Belgique – approbation
MMe. VAN DEN BROUCKE – 2EME ECHEVINE
16. Brede School – Convenant Brede School Brussel 2024-2025 voor de Gemeente Sint-Agatha-Berchem – approbation
M. CHIBANI – 3E ECHEVIN
17. Convention avec VIVAQUA relative à l’échange de matériel technique – fourniture de stand-pipes et
cols de cygne – approbation
MME DJERROUD – 6EME ECHEVINE
18. Règlement-redevance relatif à l’utilisation des chalets de Noël – approbation
