Séance du Conseil communal – 6 mai 2021
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 6 mai 2021 à 20h par vidéoconférence.
Cette séance par vidéoconférence sera également diffusée, en direct, sur la chaîne YouTube communale : 1082berchem (https://www.youtube.com/channel/UCMsCzjVqrgrNcgbs0FTO7uA
Ordre du jour:
Séance publique
Bourgmestre M. Lamouline – Secrétariat communal
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er avril 2021 – approbation
- Ordonnance de police du Bourgmestre du 2 avril 2021 modifiant les horaires d’ouverture des magasins de nuit dans le cadre des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 – prolongation des mesures jusqu’au 25 avril 2021 – confirmation
- Ordonnance de police du Bourgmestre du 26 avril 2021 modifiant les horaires d’ouverture des magasins de nuit dans le cadre des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 – prolongation des mesures jusqu’au 7 mai 2021 – confirmation
- Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale -communication
- Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – modifications
- Enseignement francophone – délégation de signatures de certaines correspondances à des fonctionnaires communaux – approbation
Finances
7. Décision du 17 décembre 2020 relative à l’instauration d’une taxe sur les piscines – retrait
8. Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique
9.Fabrique d’Église Sainte-Agathe – budget 2021 – avis favorable
Prévention
10. Contrat de mobilité 2021 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune de Berchem-Sainte-Agathe – approbation
1er Échevin – M. Polet – Enseignement francophone
11. Règlement relatif à l’octroi d’une prime visant à encourager l’apprentissage du néerlandais dans l’enseignement francophone – instauration
4ème Échevin – M. Bel Housseine – Bâtiments
12. Centre sportif, rue des Chalets 1 – rénovation de la chaufferie – programme d’entretien sur 5 ans et engagement de non-aliénation du bien – approbation
Ordre du jour complémentaire
13. Motion du 29 avril 2021 de Mesdames Fatiha REZKI, Laila BOUGMAR, et Mélanie VAN HOEF concernant la lutte contre les violences faites aux femmes et pour la reconnaissance du féminicide
14. Motion du 29 avril 2021 de Madame Regine HEIJVAERT, Conseillère communale, concernant des arcs-en-ciel dans le paysage urbain à l’occasion de la Belgian Pride
15. Interpellation du 30 avril 2021 de Madame Nathalie MAYOR, Conseillère communale, concernant l’abattage d’arbres et l’occupation d’espace par des serres et potager
16. Interpellation du 30 avril 2021 de Madame Nathalie MAYOR, Conseillère communale, concernant le bois du Wilder
17. Interpellation du 30 avril 2021 de Madame Nathalie MAYOR, Conseillère communale, concernant la gestion communale de la zone bleue
18. Interpellation du 30 avril 2021 de Monsieur Vincent RIGA, Conseiller communal, concernant les marchands de sommeil et la division illégale d’habitations
19. Interpellation du 30 avril 2021 de Monsieur Vincent RIGA, Conseiller communal, concernant le projet immobilier rue Openveld
20. Motion du 30 avril 2021 des groupes Open MR, Défi et N-VA concernant la mise à disposition d’enregistrements numériques et de rapports intégraux des réunions du Conseil communal
Question orale de Monsieur Riga, Conseiller communal, concernant l’ouverture des terrasses le 8 mai 2021
