[VIE POLITIQUE] Ordre du jour du Conseil communal

Vous êtes invité(e) à assister à la réunion (séance publique) du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale, dans la salle du Conseil, le jeudi 21 juin à 20h.

 

 

 

 

 

Ordre du jour (.pdf) :

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 9 mai 2018 – Approbation
  2. Démission de son mandat de Conseiller communal de Monsieur Vincent LURQUIN – Désistement de son futur mandat de Conseiller communal de Madame Christel HENDRICX – Vérification des pouvoirs de Monsieur Thibault WAUTHIER, 2ème suppléant de la liste ECOLO-GROEN – Prestation de serment – Installation
  3. Commission Prévention – Démission de Monsieur Vincent LURQUIN en tant que Conseiller communal – Remplacement
  4. Commission du Conseil communal pour les subsides communaux et la reconnaissance d’associations – Désignation de représentants
  5. Association de droit publique “Les Cuisines Bruxelloises” – Modification des statuts
  6. Régie Communale Autonome “BerchemImmo” – Dissolution
  7. Ordonnance de police du Conseil communal concernant la sécurité publique lors du Festival Schweitz’Air les 23 et 24 juin 2018 sur la Place du Roi Baudouin et alentours
  8. Candidature au titre honorifique de « Commune du Commerce Equitable » – Engagement du Conseil
  9. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – Communication
  10. Vérification de la caisse du Receveur communal au 31.12.2017
  11. Budget exercice 2017 – Modification budgétaire n° 99 – Services ordinaire et extraordinaire
  12. Comptes annuels – Exercice 2017
  13. Budget exercice 2018 – Modification budgétaire n° 1 – Services ordinaire et extraordinaire
  14. Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique
  15. Prime pour l’achat d’un vélo – Instauration
  16. Attribution d’un subside à « Pouvoir Organisateur Pluriel asbl » – Approbation
  17. Attribution d’un subside à « Pouvoir organisateur de l’Institut Saint-Albert asbl » – Approbation
  18. Département Education et Temps Libre – Service des Sports – Octroi d’un subside au centre de revalidation ambulant “Etoile polaire” dans le cadre du Family Sport Day 2018 – Approbation
  19. Mobilité – Voirie limitrophe avec la Commune de Ganshoren – Instauration d’une reconnaissance mutuelle des cartes de stationnement des mailles Termonde et Cité Moderne
  20. Contrat de mobilité 2018 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation
  21. Convention relative à la délégation à l’Agence régionale du stationnement des missions d’exploitation et d’entretien des dispositifs de stationnement vélo de longue durée en voirie et hors voirie – Approbation
  22. Département des Affaires Internes – Service GRH – Plan de formation 2018-2019 – Approbation
  23. Département Education et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration du second degré musique pour adultes – Demande de programmation
  24. Département Education et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration des orientations à court terme spécialisation musique et parole – Demande de programmation
  25. Interpellation du 23.03.2018 de Madame Fatiha METIOUI-AMANZOU, Conseillère communale, concernant la plaine de jeux, située ‘t Hof te Overbeke.

Ordre du jour complémentaire (.pdf)

  • Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant le suivi du BYPAD et le PAVE.
  • Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant l’utilisation d’objets en plastique jetable pendant les différents évènements organisés par la Commune.
  • Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant la présentation de l’analyse par Belfius sur la situation de la Commune.
  • Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant les fêtes du personnel de la Commune et du CPAS.
  • Interpellation du 15.06.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant des questions émises lors d’une réunion de l’association des parents de l’école “7 Etoiles”.
  • Interpellation du 15.06.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant les nuisances occasionnées au voisinage lors de la pratique du hockey au complexe sportif B-sports.
  • Motion du 15.06.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant le survol de Berchem­ Sainte-Agathe par les avions.
Publié le :
13 juin 2018

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