Ordre du jour du Conseil communal du 19 décembre 2016

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le lundi 19 décembre 2016 à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).

Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.  Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour.

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 novembre 2016 – Approbation.
2. Démission de Monsieur Patrice JABENEAU comme personne de confiance de Madame Fatiha METIOUI-AMANZOU, Conseillère communale – Prise d’acte.
3. Démission en qualité d’Echevin de Monsieur Vincent RIGA.
4. Election, prestation de serment et installation du septième Echevin.
5. Intercommunale SIBELGA – Démission de Madame Agnès VANDEN BREMT- Nomination d’un représentant dans l’Assemblée générale.
6. Intercommunale INTERFIN – Démission de Madame Agnès VANDEN BREMT- Nomination d’un représentant dans l’Assemblée générale.
7. Intercommunales SIBELGA et INTERFIN – Démission de Madame Agnès VANDEN BREMT­ – Nomination d’un administrateur.
8. Tribune politique dans le journal communal Berchem News – Modification du règlement.
9. Commission prévue à l’article 112 de la Nouvelle Loi Communale et chargée de remettre annuellement au Conseil communal un rapport sur le respect des dispositions relatives à la tribune politique dans le journal communal – Désignation des représentants
10. Avantages de toute nature, frais de représentation, rémunérations et jetons de présence dont bénéficient les mandataires communaux ainsi que outils de travail mis à disposition des mandataires communaux pour l’exercice de leur mandat.
11. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu des articles 234§3 et 236§2 de la Nouvelle Loi Communale- Communication.
12. Concertation entre la Commune et le CPAS – Réunion du 29.11.2016- Procès-verbal – Communication.
13. CPAS – Modification budgétaire no 1 – Exercice 2016.
14. CPAS – Budget 2017.
15. Forum Belge pour la Prévention et la Sécurité Urbaine – Confirmation d’adhésion et contribution financière.
16. Octroi d’un subside au CNCD et à 11.11.11.
17. Avenue du Roi Albert 33 -Rénovation des châssis du bâtiment polyvalent du site administratif­ Montant estimé: € 87.969,39 (HTVA) ou € 106.442,96 (21% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation.
18. Contrat-cadre de collaboration entre Atrium Brussels, l’Agence Régionale du Commerce et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation.
19. Département Education et Temps Libre – Ecoles communales maternelles – Mise à jour du projet d’établissement de l’école Openveld.
20. Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales maternelles Sept Etoiles et Openveld – Désignation de 2 représentants du Pouvoir organisateur.
21. Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales primaires Les Glycines et Les Lilas – Désignation de 2 représentants du Pouvoir organisateur.

Ordre du jour complémentaire:

Interpellation du 12.12.2016  de  Monsieur  Yonnec  POLET,  Conseiller  communal,  concernant  le  dossier récurrent des inondations dans le quartier  Maricolles-Broek.

Interpellation du 12.12.2016 de Monsieur Nicolas STASSEN, Conseiller communal, concernant la construction d’un bassin d’orage Rue et Sentier du Broek par les sociétés HYDROBRU et VIVAQUA – Demande de prise en considération des inquiétudes et doléances légitimes des habitants de la Rue du Broek.

Interpellation du 12.12.2016 de Monsieur Yonnec  POLET, Conseiller communal, concernant le site « Ensemble Jean Christophe ».