[VIE POLITIQUE] Conseil communal du jeudi 27 juin 2019
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 27 juin 2019 à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour.
Ordre du jour complémentaire (.pdf)
Ordre du jour – Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 mai 2019 – Approbation.
2. Droit d’interpellation d’habitants de la Commune relative à la création d’un espace liberté clôturé pour chiens.
3. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – Communication.
4. Concertation entre la Commune et le CPAS – Réunion du 14.05.2019 – Procès-verbal – Communication.
5. Vérification de la caisse du Receveur communal au 31.12.2018.
6. Budget exercice 2018 – Modification budgétaire n° 99 – Services ordinaire et extraordinaire.
7. Comptes annuels – Exercice 2018.
8. CPAS – Budget 2019 et plan triannuel.
9. Redevance pour l’accueil extrascolaire au sein des écoles communales – Renouvellement.
10. Fabrique d’Église de la Basilique Nationale du Sacré-Coeur – Compte 2018 – Avis.
11. Fabrique d’Église Sainte-Agathe – Budget 2019 – Avis.
12. Convention avec la Région de Bruxelles-Capitale et Belfius relative aux modalités de fonctionnement du compte de transit régional.
13. Convention avec la Région de Bruxelles-Capitale relative aux modalités de transferts financiers avec la Commune.
14. Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique.
15. Contrat de mobilité 2019 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation.
16. Achat de gré de gré de 7 parcelles rue Ferdinand Elbers à Berchem-Sainte-Agathe dans le cadre de l’octroi d’un prêt du Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales.
17. Règlement du Conseil consultatif de l’Environnement et de la Qualité de la Vie – Modification.
18. Charte de reconnaissance d’un Comité de Quartier – Nouveau modèle – Approbation.
19. Département Éducation et Temps Libre – Service Sports – Règlement d’ordre intérieur du complexe sportif de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation.
20. Département Éducation et Temps Libre – Service des Sports – Modification du règlement de tarification pour l’utilisation des installations sportives du complexe sportif communal à partir du 1er juillet 2019 (saison 2019-2020) – Approbation.
21. Département Éducation et Temps Libre – Enseignement communal francophone – Conditions d’accès à la fonction de direction pour l’enseignement maternel, primaire ou de l’académie de musique de la danse et des arts de la parole – Approbation.
22. Département Education et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Implantation enseignement artistique à horaire réduit – Convention entre la GO-Unescoschool Koekelberg et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation.
23. Interpellation du 04.06.2019 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant l’inquiétude croissante et le sentiment d’insécurité de certains de nos concitoyens aux alentours de l’Ensemble Jean-Christophe et de la Rue Openveld.
24. Interpellation du 12.06.2019 de Madame Laila BOUGMAR, Conseillère communale, concernant la programmation des activités jeunesses durant l’été.
Ordre du jour complémentaire
– Interpellation du 21.06.2019 de Madame Laila BOUGMAR, Conseillère communale, concernant la mise en place de containers de type « OlioBox ».
– Interpellation du 21.06.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la demande de faire nettoyer la chaussée de Gand par le Glutton.
