Ordre du jour du Conseil communal du 19 décembre 2016
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le lundi 19 décembre 2016 à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour.
SÉANCE PUBLIQUE
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 novembre 2016 – Approbation.
- Démission de Monsieur Patrice JABENEAU comme personne de confiance de Madame Fatiha METIOUI-AMANZOU, Conseillère communale – Prise d’acte.
- Démission en qualité d’Echevin de Monsieur Vincent RIGA.
- Election, prestation de serment et installation du septième Echevin.
- Intercommunale SIBELGA – Démission de Madame Agnès VANDEN BREMT- Nomination d’un représentant dans l’Assemblée générale.
- Intercommunale INTERFIN – Démission de Madame Agnès VANDEN BREMT- Nomination d’un représentant dans l’Assemblée générale.
- Intercommunales SIBELGA et INTERFIN – Démission de Madame Agnès VANDEN BREMT – Nomination d’un administrateur.
- Tribune politique dans le journal communal Berchem News – Modification du règlement.
- Commission prévue à l’article 112 de la Nouvelle Loi Communale et chargée de remettre annuellement au Conseil communal un rapport sur le respect des dispositions relatives à la tribune politique dans le journal communal – Désignation des représentants
- Avantages de toute nature, frais de représentation, rémunérations et jetons de présence dont bénéficient les mandataires communaux ainsi que outils de travail mis à disposition des mandataires communaux pour l’exercice de leur mandat.
- Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu des articles 234§3 et 236§2 de la Nouvelle Loi Communale- Communication.
- Concertation entre la Commune et le CPAS – Réunion du 29.11.2016- Procès-verbal – Communication.
- CPAS – Modification budgétaire no 1 – Exercice 2016.
- CPAS – Budget 2017.
- Forum Belge pour la Prévention et la Sécurité Urbaine – Confirmation d’adhésion et contribution financière.
- Octroi d’un subside au CNCD et à 11.11.11.
- Avenue du Roi Albert 33 -Rénovation des châssis du bâtiment polyvalent du site administratif Montant estimé: € 87.969,39 (HTVA) ou € 106.442,96 (21% TVAC) – Approbation des conditions et du mode de passation.
- Contrat-cadre de collaboration entre Atrium Brussels, l’Agence Régionale du Commerce et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation.
- Département Education et Temps Libre – Ecoles communales maternelles – Mise à jour du projet d’établissement de l’école Openveld.
- Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales maternelles Sept Etoiles et Openveld – Désignation de 2 représentants du Pouvoir organisateur.
- Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales primaires Les Glycines et Les Lilas – Désignation de 2 représentants du Pouvoir organisateur.
Ordre du jour complémentaire:
Interpellation du 12.12.2016 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant le dossier récurrent des inondations dans le quartier Maricolles-Broek.
Interpellation du 12.12.2016 de Monsieur Nicolas STASSEN, Conseiller communal, concernant la construction d’un bassin d’orage Rue et Sentier du Broek par les sociétés HYDROBRU et VIVAQUA – Demande de prise en considération des inquiétudes et doléances légitimes des habitants de la Rue du Broek.
Interpellation du 12.12.2016 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant le site « Ensemble Jean Christophe ».