Ordre du jour + point complémentaire – Séance du Conseil communal – 29 juin 2023
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 29 juin 2023 à 20h en la salle du Conseil (Av. du Roi Albert 33).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.
Cette séance sera également diffusée, en direct, sur la chaîne YouTube communale : 1082berchem (https://www.youtube.com/channel/UCMsCzj
Ordre du jour complémentaire (PDF)
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er juin 2023 – approbation
2. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – communication
BOURGMESTRE – M. LAMOULINE
3. Concertation entre la commune et le CPAS – réunion du 22 mai 2023 – procès-verbal –
communication
4. CPAS – comptes 2022
5. CPAS – modification budgétaire n°2 de l’année 2023
6. Règlement communal régissant le stationnement sur l’espace public des véhicules visés par
l’Ordonnance du 29 novembre 2018 sur le cyclopartage – modification
7. Modification du cadre du personnel – approbation
8. Octroi d’une subvention exceptionnelle au personnel des milieux d’accueil de la petite enfance sous
forme d’un écochèque – approbation
1ER ECHEVIN – M. POLET
9. Projet de Cohésion sociale Hunderenveld – avenant à la convention-cadre 2021-2025 – approbation
10. Commission pour l’éradication de la pauvreté des enfants – rapport d’activité 2021-2023 –
communication
11. Département Education et Temps Libre – modification du règlement d’ordre intérieur organisant
l’accueil extrascolaire dans les écoles communales – approbation
2EME ECHEVIN – MEVR. VAN DEN BROUCKE
12. Avenant à la convention entre Bruxelles-Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
relative à l’étude du réaménagement de l’ancien cimetière en un parc public Zen – approbation
3EME ECHEVIN – M. CHIBANI
13. Rue de Grand-Bigard – aménagement d’une aire de jeux – conditions et mode de passation –
approbation
14. Parc Pirsoul – réaménagement d’une aire de jeux – conditions et mode de passation – approbation
15. Convention pour l’adhésion à la centrale d’achat de Bruxelles-Environnement pour la fourniture
d’articles de bureau et de papeterie durables – approbation
4EME ECHEVIN – M. BEL-HOUSSEINE
16. Maintenance globale des installations et des équipements HVAC, entretiens des pompes et curage des
décharges, sanitaires et évacuations pluviales – accord-cadre sur 3 ans (2023-2025) – conditions et du
mode de passation – approbation
17. Demande d’adhésion au marché IRISnet 3 – approbation
5EME ECHEVIN – M. WAUTHIER
18. « Journée sans voiture du 17 septembre 2023 » – accord de la Conférence des Bourgmestres –
approbation
19. Contrat Local de Mobilité Berchem-Ouest – Convention avec la Région de Bruxelles-Capitale pour
l’engagement par la commune d’1 ETP pour le suivi de la communication et de la participation
entourant le CLM pour une période de deux ans – approbation
20. Culture francophone – CC Archipel 19 – dossier de demande de reconduction de reconnaissance dans
le cadre du Décret du 21 novembre 2013 relatif aux Centres culturels et projet de contrat-programme
2025-2029 – approbation
POINT INTRODUIT PAR UN CONSEILLER COMMUNAL
21. Interpellation du 20 juin 2023 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal,
concernant la rénovation des voiries (Complémentaire)
