Séance du Conseil communal – 2 septembre 2021
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 2 septembre 2021 à 20h.
Cette séance sera diffusée, en direct, sur la chaîne YouTube communale : 1082berchem (https://www.youtube.com/channel/UCMsCzjVqrgrNcgbs0FTO7uA
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
BOURGMESTRE – M. LAMOULINE
Secrétariat et Cabinets d’Echevins
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 juin 2021
- Démission de son mandat de Conseiller communal de Madame Mélanie VAN HOEF – prise d’acte – vérification des pouvoirs de Monsieur Alain WAUTERS, 16ème suppléant de la liste Ecolo-Groen – prestation de serment – installation
- Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux – modification suite à la démission de Madame Mélanie VAN HOEF en tant que Conseillère communale
- Commission prévue à l’article 112 de la Nouvelle Loi Communale et chargée de remettre annuellement au Conseil communal un rapport sur le respect des dispositions relatives à la tribune politique dans le journal communal – désignation d’un membre en remplacement de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale démissionnaire
- Commission pour les subsides communaux et la reconnaissance d’associations – désignation d’un membre effectif en remplacement de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale démissionnaire
- Commission paritaire locale pour l’enseignement communal francophone de Berchem-Sainte-Agathe – désignation d’un suppléant au sein de la délégation du Pouvoir Organisateur en remplacement de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale démissionnaire
- Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales primaires Les Glycines et Les Lilas – désignation d’un suppléant au sein de la délégation du Pouvoir Organisateur en remplacement de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale démissionnaire
- Commission Communale de l’Accueil – désignation d’un représentant et son suppléant en remplacement de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale démissionnaire
- Association de droit publique « Les Cuisines Bruxelloises » – modification des statuts
Finances
10. Département des Affaires financières – délégation de signatures de certaines correspondances au Receveur communal – approbation
11. Redevance pour l’accueil extrascolaire au sein des écoles communales – renouvellement
12. Prime pour l’achat d’un vélo ou d’une trottinette électrique – renouvellement
Espace public
13. Procédure de saisie administrative des véhicules des conducteurs mettant gravement en péril la sécurité routière – approbation
Cabinet du Bourgmestre
14. Protocole d’accord entre la Commission communautaire commune et la commune de Berchem-Sainte- Agathe relatif au suivi du respect des obligations en termes de testing et de quarantaine – modification – approbation
1ER ECHEVIN – M. POLET
Enseignement francophone
15. Département Éducation et Temps Libre – écoles communales maternelles et primaires francophones – modification du règlement de travail pour le personnel directeur, enseignant et assimilé des écoles communales maternelles et primaires francophones de Berchem-Sainte-Agathe – approbation
16. Département Éducation et Temps Libre – académie de musique, de la danse et des arts de la parole – modification du règlement de travail pour le personnel directeur, enseignant et assimilé de l’académie de musique, de la danse et des arts de la parole de Berchem-Sainte-Agathe – approbation
MEVR. VANDEN BREMT – 6EME ECHEVINE
Enseignement néerlandophone
17. Departement Opvoeding en Vrije Tijd – gemeentelijke basisschool De Knapzak – schoolreglement basisonderwijs – aanpassingen vanaf 1 september 2021 – goedkeuring
18. Departement Opvoeding en Vrije Tijd – gemeentelijke academie voor muziek en woord – tijdelijke gebruiksovereenkomst voor de Unescosite, Kasteellaan 65, Koekelberg
POINTS INTRODUITS PAR DES CONSEILLERS COMMUNAUX
19. Interpellation du 13 août 2021 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la publication de l’ordre du jour du Conseil communal sur Facebook et Instagram
20. Interpellation du 13 août 2021 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la persistance des dépôts clandestins
21. Motion du 13 août 2021 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, visant à assurer la neutralité et l’impartialité des agents communaux, des représentants de la commune dans les para-locaux, des représentants de la commune et du personnel des asbl communales et des régies communales et à interdire le port de signes convictionnels ostentatoires dans l’exercice de leurs fonctions
Ordre du jour complémentaire
22. Interpellation du 27 août 2021 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant les actions qui ont été menées avec Grand Dakar pendant la pandémie COVID-19.
23. Interpellation du 27 août 2021 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant les rapports faits par la commune et le CPAS sur la période COVID-19.
24. Motion du 27 août 2021 de Madame Nathalie MAYOR, Conseillère communale, relative à protéger nos commerçants de la concurrence de proximité.
