Séance du Conseil communal du 19 octobre 2020
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 19 octobre 2020 par vidéoconférence.
Ordre du jour:
1.Ordonnance de police du Bourgmestre du 9 octobre 2020 concernant la tenue des séances du Conseil communal (y compris les Sections réunies et les Commissions) à distance, par vidéoconférence, pour le mois d’octobre 2020 – confirmation.
2. Ordonnance de police du Bourgmestre portant l’obligation du port du masque couvrant la bouche et le nez dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 – confirmation.
3. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 septembre 2020 – approbation.
4. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – communication.
5. Intercommunale VIVAQUA scrl – modification des statuts – désignation d’un nouveau représentant à l’Assemblée générale en remplacement de Monsieur Marc VANDE WEYER à partir du premier Conseil d’administration qui suit l’adoption des nouveaux statuts de VIVAQUA lors de l’Assemblée générale de VIVAQUA du 4 juin 2020.
6. Intercommunale d’Inhumation – modification des statuts – approbation.
7. Délégation au Collège des Bourgmestre et Échevins de pouvoir choisir le mode de passation et de fixer les conditions de certains marchés publics et contrats de concession – approbation.
8. Délégation au Collège des Bourgmestre et Échevins du pouvoir d’arrêter les conditions de location ou de fermage et de tous autres usages des produits et revenus des propriétés et droits de la commune dans certaines limites – approbation.
9. Budget exercice 2020 – modification budgétaire n° 2 – services ordinaire et extraordinaire – approbation.
10. Désinfection des bâtiments communaux dans le cadre du COVID-19 – montant estimé: €413.223,14 (HTVA) ou €500.000,00 (21% TVAC) – conditions et mode de passation – approbation.
11. Partenariat avec les États Généraux de l’Eau à Bruxelles (EGEB) en rapport avec la co-création pour une résilience urbaine vis-à-vis des inondations – convention de collaboration pour le projet « Brussels Sensible à l’Eau Bis » – approbation.
12. Mesures de compensation pour les forains suite à l’annulation des kermesses de juin et septembre 2020 – approbation.
13. Département des Affaires Internes – service GRH – statut pécuniaire – modification des articles relatifs au déroulement de la carrière pécuniaire – approbation.
14. Échevinat de la Bibliothèque francophone – Bibliothèque publique de Berchem-Sainte-Agathe asbl – maintien de la reconnaissance par la Fédération Wallonie-Bruxelles – convention avec la commune – approbation.
15. Motion « Think Pink – Ville Rose » du 2 octobre 2020 de Madame Laila BOUGMAR, Conseillère communale.
16. Interpellation du 2 octobre 2020 de Mesdames Gladys KAZADI, Fatiha REZKI et Mélanie VAN HOEF, Conseillères communales, concernant l’accueil des personnes de Lesbos à Berchem-Sainte-Agathe.
17. Interpellation du 6 octobre 2020 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la propreté et les canisites.
18. Interpellation du 6 octobre 2020 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la sécurité aux alentours du clos du Zavelenberg.
19. Interpellation du 7 octobre 2020 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la sécurité routière avenue Josse Goffin et avenue de l’Hôpital français.
Ordre du jour complémentaire:
Interpellation du 13 octobre 2020 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, demandant de voter une motion concernant l’accueil d’une famille de migrants de l’île de Lesbos.
