Séance du Conseil communal du 4 mars 2021
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 4 mars 2021 à 20h par vidéoconférence.
Cette séance par vidéoconférence sera également diffusée, en direct, sur la chaîne YouTube communale : 1082berchem (https://www.youtube.com/channel/UCMsCzjVqrgrNcgbs0FTO7uA)
Ordre du jour – Séance publique
BOURGMESTRE – M. LAMOULINE – BURGEMEESTER
SECRETARIAT COMMUNAL – GEMEENTESECRETARIAAT
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 janvier 2021 – approbation
2. Démission de son mandat de Conseiller communal de Monsieur Rudi LANDELOOS – vérification des pouvoirs de Madame Nathalie MAYOR, 2ème suppléante de la liste Open MR – prestation de serment – installation
3. Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux – modification suite à la démission de Monsieur Rudi LANDELOOS en tant que Conseiller communal
4. Commission Prévention – désignation d’un membre effectif en remplacement de Monsieur Rudi LANDELOOS
5. Commission pour l’éradication de la pauvreté des enfants – désignation d’un membre effectif en remplacement de Monsieur Rudi LANDELOOS
6. Ordonnance de police du Bourgmestre du 15 janvier 2021 modifiant les horaires d’ouverture des magasins de nuit dans le cadre des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 – prolongation des mesures jusqu’au 1er mars 2021 – confirmation
7. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – communication
8. Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par des personnes mineures – ratification
9. Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par des personnes majeures – ratification
10. Convention bénéficiaire délégué entre la commune de Berchem-Sainte-Agathe et le CPAS de Berchem-Sainte-Agathe dans le cadre du programme de Politique de la Ville axe 2 – programmation 2021-2025 – projet 3.1: « Par et pour le quartier ! » – approbation
1er ÉCHEVIN – M. POLET – 1e SCHEPEN
ENSEIGNEMENT FRANCOPHONE
11. Département Éducation et Temps Libre – enseignement francophone – appel à candidatures pour une désignation à titre temporaire pour une durée supérieure à quinze semaines à partir du 16 août 2021 dans la fonction de direction de l’école communale primaire Les Glycines
ACCUEIL EXTRASCOLAIRE FRANCOPHONE
12. Département Éducation et Temps Libre – Accueil Temps Libre – approbation du programme CLE 2021-2026 (Coordination Locale pour l’Enfance)
2e SCHEPEN – MEVR. VAN DEN BROUCKE – 2ème ÉCHEVINE
STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT
13. Gestion partagée des intérieurs d’îlots – convention type pour l’amélioration de la qualité végétale et/ou de la biodiversité des parcelles – approbation
4ème ÉCHEVIN – M. BEL-HOUSSEÏNE – 4e SCHEPEN
BATIMENTS
14. Travaux d’entretien, de rafraîchissement et de modifications des bâtiments – accord-cadre sur 3 ans (2021-2023) – conditions et mode de passation – approbation
5ème ÉCHEVIN – M. WAUTHIER – 5e SCHEPEN
SECRETARIAT COMMUNAL
15. Échevinat de la culture française – projet « Ville des mots 2021 » – contrat entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel Archipel 19 et les communes de Berchem-Sainte-Agathe,Jette, Ganshoren et Koekelberg – approbation
PUBLIC RELATIONS, MAISON DE LA PARTICIPATION, COMMERCE ET FESTIVITES –
16. Marché public hebdomadaire du vendredi, marché annuel et marché à thème spécifique – projet de convention de concession – modalités de consultation, de soumission et d’attribution – approbation
6e SCHEPEN – MEVR. VANDEN BREMT – 6ème ÉCHEVINE
ENSEIGNEMENT NEERLANDOPHONE
17. Departement Opvoeding en Vrije Tijd – Academie voor Muziek en Woord – toetsingsinstrument en afsprakenkader alternatieve leercontext
18. Departement Opvoeding en Vrije Tijd – Academie voor Muziek en Woord – overeenkomst betreffende de oprichting en de werking van de vestigingsplaatsen te Koekelberg
POINTS INTRODUITS PAR DES CONSEILLERS COMMUNAUX
19. Interpellation du 10 février 2021 de Madame Chantal DUBOCCAGE, Conseillère communale, concernant la demande de reconnaissance du certificat linguistique en Langue des Signes
20. Proposition du 17 février 2021 de Monsieur Marc VANDE WEYER, Conseiller communal, d’installer de QR codes sur certaines plaques de rue et autres monuments emblématiques de la commune de Berchem-Sainte-Agathe
21. Interpellation du 19 février de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la végétalisation urbaine
22. Interpellation du 22 février 2021 de Madame Regine HEIJVAERT, Conseillère communale, concernant des plans qui sont introduits pour la construction d’un nouveau centre culturel, rue de Termonde, sur la frontière Ganshoren/Berchem-Sainte-Agathe.
Ordre du jour complémentaire:
23. Motion du 23 février 2021 de Monsieur Abdallah JOUGLAF, Madame Mélanie VAN HOEF et Madame Fatiha REZKI, Conseillers communaux, concernant le projet BATOPIN.
24. Interpellation du 26 février de Monsieur Abdallah JOUGLAF, Conseiller communal, concernant le bâtiment « Le Saule ».
25. Interpellation du 26 février 2021 de Madame Gladys KAZADI, Conseillère communale, concernant l’arrêt rendu par la Cour constitutionnelle suite à un recours contre le nouveau système de calcul de la dotation générale aux communes bruxelloises.
26. Déclaration du 26 février 2021 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant l’accueil des personnes sans-papiers qui sont installées dans l’avenue Gisseleire Versé.
27. Interpellation du 26 février 2021 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant les immeubles inoccupés.
