Ordre du jour : Conseil communal du 31 août, suivez le direct sur Youtube !

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 31 août 2020 à 20h à la salle des fêtes (Avenue du Roi Albert 33).

La vidéo de la séance sera accessible en direct sur la chaîne YouTube de la commune : 1082Berchem

Ordre du jour: séance publique (version .pdf)

1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 juin 2020 – approbation
2. Démission de son mandat de Conseiller communal de Monsieur Thomas VILLA – vérification des
   pouvoirs de Madame Regine HEIJVAERT, 1ère suppléante de la liste N-VA – prestation de serment –
   installation
3. Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux – modification suite à la démission de
   Monsieur Thomas VILLA en tant que Conseiller communal
4. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la
   Nouvelle Loi Communale – communication
5. Ordonnance de police du Bourgmestre portant l’obligation du port du masque dans les lieux à fort niveau
   d’affluence – ratification
6. Mesures prises pour l’administration communale pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 –
   communication
7. Mesures de soutien aux marchés hebdomadaire et terroir de Berchem-Sainte-Agathe dans le cadre de la
   pandémie COVID-19 – suppression de la redevance mensuelle pendant la durée du confinement et
   exonération de la redevance pour un an à dater de la reprise des activités (jusque fin mai 2021) –
   approbation
8. Mesures de soutien aux forains présents aux kermesses de Berchem-Sainte-Agathe dans le cadre de la
   pandémie COVID-19 – suppression de la redevance exigée aux forains pour les kermesses de 2021 –
   approbation
9. Patrimoine – mise en vente de terrains à bâtir – deux terrains avenue René Comhaire, un terrain rue des
   Soldats et un terrain avenue du Roi Albert au coin de la rue des Chats et de la rue Potaarde – approbation
   de la procédure et des conditions de mise en vente
10. Convention entre la Région de Bruxelles Capitale – Bruxelles Mobilité et la Commune de Berchem-Sainte-
    Agathe relative à l’organisation et l’exécution de petits travaux d’infrastructures dans le cadre du projet
    d’investissement pour l’amélioration de la sécurité routière en voiries communales en 2020
11. Avenant à la convention entre Bruxelles Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
    relative aux travaux de la création du Chemin d’eau du Cognassier, suite à la réorientation d’une partie du
    solde des subsides – approbation
12. Département des Affaires Internes – service GRH – statut pécuniaire – modification du titre 16 relatif à la
    prime de cabinet – approbation
13. Département des Affaires Internes – service GRH – modification du cadre du personnel – approbation
14. Gemeentelijke basisschool De Knapzak – overname van de vestigingsplaats Openveld per 1 september
    2021 door GO! Scholengroep Brussel – bekrachtiging van de principeverklaring tussen de inrichtende
    machten
15. Gemeentelijke basisschool De Knapzak – schoolreglement basisonderwijs – aanpassingen vanaf 1
    september 2020 – goedkeuring
16. Nederlandstalig onderwijs – mandaat aan OVSG voor de ondertekening van algemene protocollen voor de
    elektronische doorgifte van persoonsgegevens tussen instanties – goedkeuring
17. Interpellation du 17 août 2020 de Monsieur Geoffrey Van Hecke, Conseiller communal, concernant les
    bâtiments délabrés rue des Fleuristes

Ordre du jour complémentaire

1. Interpellation du 22 août 2020 de Monsieur Marc VANDE WEYER, Conseiller communal, concernant l’état de la plaine de jeux du ‘Hof te Overbeke