[VIE POLITIQUE] Agenda du Conseil communal du 16 décembre 2019

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le lundi 16 décembre 2019 à 20h en la salle du Conseil (Avenue du Roi Albert 33).

Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.

La vidéo de la séance sera accessible, uniquement en direct, sur la chaîne YouTube de la commune : Berchem1082

Ordre du jour: séance publique (version .pdf)

1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 novembre 2019 – approbation
2. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – communication
3. Concertation entre la Commune et le CPAS – réunion du 26 novembre 2019 – procès-verbal – communication
4. CPAS – budget 2020
5. Centimes additionnels à la taxe sur les établissements d’hébergement touristique
6. Redevance pour services administratifs – renouvellement et modifications
7. Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine – modification – approbation
8. Avantages sociaux octroyés aux élèves fréquentant les écoles maternelles et primaires francophones situées sur le territoire de Berchem-Sainte-Agathe – modifications
9. Département des Affaires Internes – service GRH – modification du cadre du personnel – approbation
10. Département des Affaires Internes – service GRH – statuts du personnel – modification du programme d’examens – approbation
11. Accord-cadre pour le traitement du courrier – adhésion à la centrale d’achat constituée par la Ville de Bruges – approbation
12. Vente de la parcelle située rue de l’Azur, cadastrée 285N, à Comensia (SLRB) – approbation
13. Patrimoine – relance de la mise en vente de gré à gré des parcelles avenue du Cognassier à 1700 Dilbeek cadastrées C123W3 lot 1 et C123W3 lot 2 – approbation
14. Rénovation des terrains synthétiques n° 1 et n° 2 du centre sportif, rue des Chalets 1 – conditions et mode de passation – approbation
15. Projet « Inspirons le quartier » – mise à disposition précaire d’un terrain communal au comité de quartier « Comhaire » – approbation
16. Convention entre Bruxelles Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative à la reconduction pour une 2ème année du soutien au projet « Gestion différenciée du Parc Saint-Moulin
17. Déclassement d’un véhicule communal Declassering van een gemeentelijk voertuig
18. Département Education et Temps Libre – académie de la Musique et de la Parole néerlandophone – ratification de la déclaration des vacances d’emploi complémentaire et notification pour nomination définitive dans un emploi vacant – situation au 15 octobre 2019

Ordre du jour complémentaire (version .pdf)

1. Motion du 2 décembre 2019 de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale, concernant l’urgence climatique et environnementale (Complémentaire)
2. Motion du 10 décembre 2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la création d’une commission pour l’éradication de la pauvreté des enfants (Complémentaire)
3. Interpellation du 9 décembre 2019 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant le bien-être animal (Complémentaire)
4. Interpellation du 9 décembre 2019 de Monsieur Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant l’abattage d’arbres dans les jardins arrières (Complémentaire)
5. Interpellation du 9 décembre 2019 de Monsieur Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant le marquage au sol devant un garage 48 rue de Grand-Bigard (Complémentaire)
6. Interpellation du 9 décembre 2019 de Monsieur Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant la patinoire éphémère (Complémentaire)
7. Interpellation du 9 décembre 2019 de Monsieur Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant les travaux dans le centre sportif B.Sports (Complémentaire)