[VIE POLITIQUE] Agenda du Conseil communal du 17 février 2020

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le lundi 17 février 2020 à 20h en la salle du Conseil (Avenue du Roi Albert 33).

Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.

La vidéo de la séance sera accessible, uniquement en direct, sur la chaîne YouTube de la commune : Berchem1082

Ordre du jour: séance publique (version .pdf)

1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 janvier 2020 – approbation
2. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale — communication
3. Rapport sur le respect des dispositions relatives à la tribune politique – rapport annuel 2019 communication
4. Sanctions administratives communales – protocole d’ accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par des mineurs- ratification
5. Sanctions administratives communales – protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes (personnes majeures) – ratification
6. Espace public – propreté – utilisation de caméras fixes temporaires sur les voiries communales approbation
7. Rue des Combattants – rénovation de la chaussée – convention de subsides de Bruxelles Environnement approbation
8. Schéma directeur informatique commun à la Commune et au CPAS
9. Convention-cadre entre la commune de Berchem-Sainte-Agathe et hub.brussels – approbation
10. Commission pour l’éradication de la pauvreté des enfants – désignation de représentants
11. Département Education et Temps Libre – enseignement francophone – convention d’ accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage avec le CECP pour les écoles communales maternelles – approbation

Ordre du jour complémentaire

1. Interpellation de M. Geoffrey VAN HECKE, concernant les parkings autour de l’académie
2. Interpellation de M. Geoffrey VAN HECKE, concernant la zone 30 généralisée
3. Résolution de M. Vincent LURQUIN, invitant les mandataires à participer à une action concrète dans le cadre du plan climat de la Commune à n’utiliser que les transports en commun ou engins à conduite mécanique entre le 1er et le 31 mars 2020
4. Interpellation de M. Vincent LURQUIN, concernant la coopération avec Grand-Dakar.