[VIE POLITIQUE] Agenda du Conseil communal du 25 novembre 2019

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le lundi 25 novembre 2019 à 20h en la salle du Conseil (Avenue du Roi Albert 33).

Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.

La vidéo de la séance sera accessible, uniquement en direct, sur la chaîne YouTube de la commune : Berchem1082

Agenda – séance publique (.pdf)

1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 octobre 2019 – approbation.

2. Cessation de mandat de Conseiller communal de Monsieur Nicolas PANTIDIS – prise d’acte.

3. Cessation du mandat de Conseiller communal de Monsieur Nicolas PANTIDIS – vérification des pouvoirs de Madame Chantal DUBOCCAGE, 1ère suppléante de la liste OPEN MR – prestation de serment – ­ installation.

4. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – communication.

5. Subsides obtenus dans le cadre de l’appel à projet 2019 de Bruxelles Mobilité « Vivre la ville – se réapproprier l’espace public » – approbation de la convention.

6. Convention pour l’octroi d’un prêt de €764.654,00 destiné à financer l’investissement suivant: acquisition de 7 parcelles sis rue Ferdinand Elbers pour y construire une crèche ou une école – approbation.

7. Convention pour l’octroi d’un prêt de €548.489,00 destiné à financer l’investissement suivant: acquisition d’ 1 parcelle sis rue des Sept Étoiles pour y construire une crèche ou une école – approbation.

8. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – approbation.

9. Centimes additionnels au précompte immobilier – approbation.

10. Prime à l’établissement dans une habitation nouvellement acquise ou construite – modification et renouvellement.

11. Budget communal 2020 – approbation.

12. Aménagement de la rue de l’Allée Verte – montant estimé: €205.685,85 (HTVA) ou €248.879,88 (TVAC) – approbation des conditions et du mode de passation.

13. Rue des Combattants (entre la Chaussée de Gand et la Place Oscar Ruelens) – rénovation de la chaussée – approbation du programme d’entretien sur 5 ans et de l’engagement de non-aliénation du bien.

14. Département Éducation et Temps Libre – gestion culturelle néerlandophone locale – plan de gestion culturelle 2020-2025 – approbation.

15. Département Éducation et Temps Libre – école communale primaire néerlandophone – ratification de la déclaration des vacances d’emploi et notification pour nomination définitive dans un emploi vacant – situation au 15 octobre 2019.

16. Département Éducation et Temps Libre – académie de la Musique et de la Parole néerlandophone – ratification de la déclaration des vacances d’emploi et notification pour nomination définitive dans un emploi vacant – situation au 15 octobre 2019.

Ordre du jour complémentaire (.pdf)
– Interpellation du 18 novembre 2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la lutte contre les logements inoccupés.

– Interpellation du 19 novembre 2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la sécurité aux abords de l’institut Saint-Albert.

– Interpellation du 19 novembre 2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la retransmission par voie vidéo filmée des séances du Conseil communal.