[VIE POLITIQUE] CONSEIL COMMUNAL VIRTUEL du 30 mars 2020
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra virtuellement et à huis clos à partir du lundi 30 mars 2020 à 20h et jusqu’à nouvel ordre.
Il s’agit d’une séance qui ne sera donc ni accessible au public ni retransmise, en streaming, sur notre page YouTube.
Lisez l’ordonnance de Police du Bourgmestre du Bourgmestre qui définit cette nouvelle procédure.
Ordre du jour : séance publique (version.pdf) -> Le vote des conseillers sera organisé par voie électronique.
1. Ordonnance de police du Bourgmestre du 26 mars 2020 concernant la tenue des séances du Conseil communal à huis clos et de façon virtuelle à partir de la séance du 30 mars 2020 et jusqu’à nouvel ordre – confirmation
2. Mesures prises pour l’administration communale pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 – communication.
3. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 février 2020 – approbation.
4. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – communication.
5. Convention 2020 relative au Projet de Cohésion Sociale Hunderenveld – approbation.
6. Contrat visant à promouvoir le développement économique local et régional – avenant 2020.
7. Patrimoine – mise en location des immeubles situés place de l’Eglise 7 et 9 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe – calculs des loyers, conditions d’admission, conditions d’attribution et contrat de bail type – approbation.
8. Rénovation des terrains synthétiques numéros 1 et 2 du centre sportif, rue des Chalets 1 – approbation du programme d’entretien sur 5 ans et de l’engagement de non-aliénation du bien.
9. Gemeentelijk Nederlandstalig onderwijs – goedkeuring van samenwerkingsafspraken die de school GBS De Knapzak maakt met het centrum voor leerlingenbegeleiding CLB N-Brussel (CLB van de Vlaamse gemeenschapscommissie).
