[VIE POLITIQUE] – Agenda du Conseil communal du jeudi 23 mai 2019
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 23 mai 2019 à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour.
Ordre du jour:
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 avril 2019 – Approbation.
- Intercommunales SIBELGA et INTERFIN scrl – Rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans ces intercommunales.
- Intercommunale VIVAQUA – Rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans l’intercommunale.
- Contrat visant à promouvoir le développement économique local et régional – Avenant 2019.
- Financement des investissements – Consultation du marché pour la conclusion d’emprunts destinés au financement du service extraordinaire de l’exercice 2018 de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe.
- Mise en vente de terrains à bâtir pour la période 2019-2020: deux terrains avenue de Selliers de Moranville, deux terrains avenue du Cognassier, deux terrains rue de Dilbeek, un terrain rue de l’Azur – Approbation de la procédure et des conditions de mise en vente.
- Convention de mise à disposition de locaux des bâtiments « Espace Jeunesse » et « CCJ » à l’ASBL «Maison des Jeunes de Berchem-Sainte-Agathe ».
- Convention entre Bruxelles Environnement et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe concernant l’exécution d’un marché conjoint relatif aux travaux pour la création de la Nouvelle Rivière Urbaine du Cognassier.
- Convention entre VIVAQUA et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe concernant l’exécution d’un marché conjoint relatif aux travaux pour la création de la Nouvelle Rivière Urbaine du Cognassier.
- Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative à la mise à disposition d’une subvention dans le cadre de l’appel à projets pour les petits travaux de sécurisation routière – Approbation.
- Règlement relatif à l’octroi de primes pour la stérilisation des chats domestiques – Prolongation.
- Programme triennal d’investissement pour les années 2019-2020-2021 dans le cadre des subsides régionaux qui encouragent la réalisation d’investissements d’intérêt public.
- Département Éducation et Temps Libre – École communale primaire néerlandophone – Modification du règlement scolaire pour l’enseignement primaire – Adaptations à partir du 1er septembre 2019.
- Département Éducation et Temps Libre – Académie de la Musique et de la Parole néerlandophone – Modification du règlement de l’académie – Approbation.
- Motion du 12.05.2019 de Madame Mélanie VAN HOEF, Conseillère communale, visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol aérien de la Région de Bruxelles-Capitale de l’aéroport de Bruxelles-National.
Ordre du jour complémentaire :
- Interpellation de M. Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant le passage pour piétons Rue de Grand-Bigard.
- Interpellation de M.Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant le marquage routier Rue de Grand-Bigard.
- Interpellation de M. Pierre TEMPELHOF, Conseiller communal, concernant la Fête des Voisins 2019.
- Interpellation de M. Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la politique de coopération internationale communale.
- Motion des groupes LBR, PS-sp.a+ et Ecolo-Groen relative au soutien de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe au cahier revendicatif du front commun syndical.
