[VIE POLITIQUE] – Conseil communal – 27/02/19
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le mercredi 27 février à 20h, en la Salle du Conseil (Av. du Roi Albert, 33 – 1082 Berchem-Sainte-Agathe).
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous êtes cordialement invités.
Ordre du jour – Séance publique :
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 janvier 2019 – Approbation.
2. Institution pararégionale Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale.
3. Le Logement Bruxellois scrl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale.
4. Le Foyer Laekenois scrl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale
5. LOG’IRIS scrl- Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale.
6. COMENSIA scrl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale et comme administrateur – Approbation.
7. Commission paritaire locale pour l’enseignement communal francophone de Berchem-Sainte-Agathe – Désignation d’un représentant et son suppléant au sein de la délégation du Pouvoir Organisateur.
8. Conseil de participation pour l’enseignement francophone commun aux écoles communales maternelles Sept Étoiles et Openveld – Désignation d’un représentant et son suppléant au sein de la délégation du Pouvoir Organisateur.
9. Commission Communale de l’Accueil – Désignation de représentants et leurs suppléants.
10. Office de Réadaptation Sociale asbl – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale.
11. Égalité des chances – Dissolution des Conseils consultatifs pour l’égalité entre les femmes et les hommes et pour la politique de la personne handicapée – Création d’un Conseil consultatif pour l’égalité des chances – Approbation.
12. Création de l’asbl « Cohésion sociale de Berchem-Sainte-Agathe »- Approbation des statuts.
13. Jeunesse francophone – Statuts de l’asbl « Maison de Jeunes de Berchem-Sainte-Agathe »- Approbation.
14. Règlement relatif à la location des salles communales – Modification.
15. Modification de la convention de mise à disposition annuelle de locaux associatifs.
16. Ecole Régionale d’Administration Publique (ERAP) – Services de formation et de coaching – Adhésion à la centrale de marché – Convention avec l’École Régionale d’Administration Publique – Approbation.
17. Département Éducation et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration de l’option musique ancienne au troisième et quatrième degré et de l’orientation à court terme spécialisation musique – Demande de compétence d’enseignement.
Ordre du jour complémentaire:
- Interpellation du 20.02.2019 de Monsieur Marc VANDE WEYER, Conseiller communal, concernant la procédure pour les engagements à l’administration communale et au CPAS.
- Interpellation du 21.02.2019 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la nomination du nouveau secrétaire du CPAS.
- Motion du 21.02.2019 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la diminution/suppression de plastique afin de protéger l’environnement.