[VIE POLITIQUE] Ordre du jour du Conseil communal
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion (séance publique) du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale, dans la salle du Conseil, le jeudi 21 juin à 20h.
Ordre du jour (.pdf) :
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 9 mai 2018 – Approbation
- Démission de son mandat de Conseiller communal de Monsieur Vincent LURQUIN – Désistement de son futur mandat de Conseiller communal de Madame Christel HENDRICX – Vérification des pouvoirs de Monsieur Thibault WAUTHIER, 2ème suppléant de la liste ECOLO-GROEN – Prestation de serment – Installation
- Commission Prévention – Démission de Monsieur Vincent LURQUIN en tant que Conseiller communal – Remplacement
- Commission du Conseil communal pour les subsides communaux et la reconnaissance d’associations – Désignation de représentants
- Association de droit publique « Les Cuisines Bruxelloises » – Modification des statuts
- Régie Communale Autonome « BerchemImmo » – Dissolution
- Ordonnance de police du Conseil communal concernant la sécurité publique lors du Festival Schweitz’Air les 23 et 24 juin 2018 sur la Place du Roi Baudouin et alentours
- Candidature au titre honorifique de « Commune du Commerce Equitable » – Engagement du Conseil
- Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Echevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – Communication
- Vérification de la caisse du Receveur communal au 31.12.2017
- Budget exercice 2017 – Modification budgétaire n° 99 – Services ordinaire et extraordinaire
- Comptes annuels – Exercice 2017
- Budget exercice 2018 – Modification budgétaire n° 1 – Services ordinaire et extraordinaire
- Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique
- Prime pour l’achat d’un vélo – Instauration
- Attribution d’un subside à « Pouvoir Organisateur Pluriel asbl » – Approbation
- Attribution d’un subside à « Pouvoir organisateur de l’Institut Saint-Albert asbl » – Approbation
- Département Education et Temps Libre – Service des Sports – Octroi d’un subside au centre de revalidation ambulant « Etoile polaire » dans le cadre du Family Sport Day 2018 – Approbation
- Mobilité – Voirie limitrophe avec la Commune de Ganshoren – Instauration d’une reconnaissance mutuelle des cartes de stationnement des mailles Termonde et Cité Moderne
- Contrat de mobilité 2018 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe – Approbation
- Convention relative à la délégation à l’Agence régionale du stationnement des missions d’exploitation et d’entretien des dispositifs de stationnement vélo de longue durée en voirie et hors voirie – Approbation
- Département des Affaires Internes – Service GRH – Plan de formation 2018-2019 – Approbation
- Département Education et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration du second degré musique pour adultes – Demande de programmation
- Département Education et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration des orientations à court terme spécialisation musique et parole – Demande de programmation
- Interpellation du 23.03.2018 de Madame Fatiha METIOUI-AMANZOU, Conseillère communale, concernant la plaine de jeux, située ‘t Hof te Overbeke.
Ordre du jour complémentaire (.pdf)
- Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant le suivi du BYPAD et le PAVE.
- Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant l’utilisation d’objets en plastique jetable pendant les différents évènements organisés par la Commune.
- Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant la présentation de l’analyse par Belfius sur la situation de la Commune.
- Interpellation du 13.06.2018 de Madame Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant les fêtes du personnel de la Commune et du CPAS.
- Interpellation du 15.06.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant des questions émises lors d’une réunion de l’association des parents de l’école « 7 Etoiles ».
- Interpellation du 15.06.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant les nuisances occasionnées au voisinage lors de la pratique du hockey au complexe sportif B-sports.
- Motion du 15.06.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant le survol de Berchem Sainte-Agathe par les avions.