Séance du Conseil communal du 26 novembre 2020
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 26 novembre 2020 par vidéoconférence.
Ordre du jour:
1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 octobre 2020 – approbation.
2. Ordonnance de police du Bourgmestre du 28 octobre 2020 modifiant les horaires d’ouverture des magasins de nuit dans le cadre des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 – confirmation.
3. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – communication.
4. Église Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) – exercice 2020 – modification budgétaire n° 1 – avis favorable.
5. Église Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) – budget 2021 – avis favorable.
6. Fabrique d’Eglise de la Basilique Nationale du Sacré-Coeur – budget 2021 – avis favorable.
7. CPAS – modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2020 à dotation constante.
8. Budget exercice 2020 – modification budgétaire n° 3 – services ordinaire et extraordinaire – approbation.
9. Mise en vente de terrains à bâtir – un terrain situé au coin de l’avenue René Comhaire et de la rue des Soldats, un terrain situé au coin de la rue des Chats et de la rue Potaarde et deux terrains situés rue du Cognassier à 1700 Dilbeek – approbation des actes de ventes.
10. Modification de la composition de la commission d’attribution de logements communaux.
11. Contrat de mobilité 2020 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune de Berchem-Sainte-Agathe – approbation.
12. Aménagement des carrefours entre les rues Potaarde, du Zénith et du Sextant – pérennisation zone 30 – montant estimé: €188.505,50 (HTVA) ou €228.091,66 (TVAC) – conditions et mode de passation – approbation.
13. Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale / Bruxelles Mobilité et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative à l’organisation et l’exécution de petits travaux d’infrastructures dans le cadre du projet d’investissement pour l’amélioration de la sécurité routière en voiries communales en 2020 – approbation.
14. Convention entre la commune de Berchem-Sainte-Agathe et la Région de Bruxelles-Capitale dans le cadre de la prolongation des Plans Locaux de Prévention et de Proximité pour l’année 2020 – approbation.
15. Convention entre la commune de Berchem-Sainte-Agathe et l’ ASBL communale « Comité Officiel des Fêtes de Berchem-Sainte-Agathe ».
16. Convention entre la commune de Berchem-Sainte-Agathe et l’ ASBL communale « Berchem Solidarit-e-it Nord-Sud/ Noord-Zuid ».
17. Convention entre la commune de Berchem-Sainte-Agathe et l’ ASBL communale « Comité du Bal du Bourgmestre de Berchem-Sainte-Agathe ».
18. Octroi d’un subside au CNCD et à 11.11.11 – approbation.
19. Département Éducation et Temps Libre – école communale primaire néerlandophone – prolongation du groupe scolaire pour la période 2020-2026 – approbation de la convention du groupe scolaire Spectrum 2020-2026 avec addenda.
20. Interpellation du 3 novembre 2020 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant le nombre de places en crèche.
21. Interpellation du 3 novembre 2020 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, concernant la présence de sans-papiers et de squatteurs sur le territoire de la commune de Berchem-Sainte-Agathe.
Ordre du jour complémentaire (.pdf)
Ordre du jour complémentaire:
Motion du 18 novembre 2020 de Monsieur Geoffrey VAN HECKE, Conseiller communal, déclarant l’urgence psychologique.
Interpellation du 19 novembre 2020 de Monsieur Rudi LANDELOOS, Conseiller communal, concernant le soutien aux commerçants locaux.
Interpellation du 19 novembre 2020 de Madame Régine HEIJVAERT, Conseillère communale, concernant la ventilation à l’école.
Interpellation du 20 novembre 2020 de Madame Gladys KAZADI, Conseillère communale, concernant la fermeture de la section de l’Académie de Berchem-Sainte-Agathe située à Dilbeek.
Interpellation du 20 novembre 2020 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant l’achat d’une balayeuse.
Motion du 20 novembre 2020 de Monsieur Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant la commune de Berchem-Sainte-Agathe en tant que« Commune hospitalière».
