Conseil communal du 12 septembre 2013

• Avis.
• Modifications au règlement général complémentaire de police – Aménagement de 2 stationnements pour personnes handicapées – Rue de Ganshoren 26 et Avenue Hélène 80 – Suppression d’un stationnement pour personnes handicapées, Avenue de Koekelberg 50.
• Département du Bien-Etre – Enseignement communal maternel et primaire francophone. Modification de l’article 8 et des annexes IV et V du règlement de travail pour le directeur, le personnel enseignant et assimilé des écoles maternelle autonome et primaire de Berchem-Sainte­-Agathe.
• Département du Bien-Etre – Ecole communale maternelle – Mise à jour du projet d’établissement et du règlement d’ordre intérieur à partir de l’année scolaire 2013-2014.
• Interpellation de Monsieur Polet (rentrée scolaire).
• Interpellation de Monsieur Polet (marché annuel).
• Réponse écrite à l’interpellation de Monsieur Polet (rentrée scolaire & marché annuel).
• Interpellation de Monsieur Lurquin (travaux chaussée de Gand)
• Réponse écrite à l’interpellation de Monsieur Lurquin (travaux chaussée de Gand).
• Interpellation de Madame Lambot (place de l’Initiative).
• Réponse écrite à l’interpellation de Madame Lambot (place de l’Initiative).
• Registre.