Conseil communal du 20 février 2014
- Avis.
- Règlement d’ordre intérieur – Modification.
- Règlement général de police – Modification.
- Modification au règlement général complémentaire de police- Délimitation du périmètre de la zone bleue et adaptation de ses horaires conformément à l’ordonnance du 22 janvier 2009 portant sur l’organisation de la politique du stationnement et la création de l’Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale.
- Modification au règlement général complémentaire de police – Aménagement d’un stationnement pour personne handicapée – Rue Katteput 21.
- Modification du cadre du personnel – Approbation.
- Interpellation de M. Stassen (pécule de vacances pour les policiers).
- Réponse à l’interpellation de M. Stassen.
- Interpellation de M. Stassen (Agende Régionale de Stationnement).
- Réponse à l’interpellation de M. Stassen.
- Interpellation de M. Stassen (prime à la vie chère).
- Réponse à l’interpellation de M. Stassen.
- Interpellation de M. Stassen (porte d’Ostende).
- Réponse à l’interpellation de M. Stassen (+ avis).
- Interpellation de M. Stassen (place Schweitzer).
- Réponse à l’interpellation de M. Stassen.
- Interpellation de M. Stassen (parcelles rue des chats).
- Réponse à l’interpellation de M. Stassen.
- Interpellation de Mme. Lambot (propiriétés communales).
- Réponse à l’interpellation de Mme. Lambot (+ listing cadastre).
- Interpellation de Mme. Lambot (plan d’urgence).
- Réponse à l’interpellation de Mme. Lambot.
- Interpellation de M. Ghilbert (qualité de la vie).
- Réponse à l’interpellation de M. Ghilbert.
- Interpellation de M. Polet (invendus alimentaires).
- Réponse à l’interpellation de M. Polet.
- Interpellation de M. Polet (Bpost).
- Réponse à l’interpellation de M. Polet.
- Registre.