Conseil communal du 24 octobre 2013

• Avis – règlements. 
• Avis de modification budgétaire.
• Budget 2013 – MB2.
• Réponse écrite à la question orale de M. Hermans (taxe délivrance documents administratifs).
• Réponse écrite à la question orale de M. Ghilbert (rénovation immeubles place de l’Eglise).
• Réponse à la question écrite de Mme. Van Den Broucke (journée sans voiture).
• Interpellation de M. Stassen (allocation acquisition bâtiments BNB).
• Réponse à l’interpellation de M. Stassen.
• Interpellation de M. Lurquin (travaux).
• Réponse à l’interpellation de M. Lurquin.
• Interpellation de M. Lurquin (sanctions administratives communales).
• Réponse à l’interpellation de M. Lurquin.
• Interpellation de Mme. Lambot (Hunderenveld).
• Réponse à l’interpellation de Mme. Lambot.
• Interpellation de Mme. Lambot (friterie à la gare).
• Réponse à l’interpellation de Mme. Lambot.
• Réponse écrite à la question orale de M. Lurquin (gestion du stationnement).
• Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux – Renouvellement et modifications.
• Taxe sur les surfaces commerciales – Renouvellement.
• Taxe sur l’occupation de l’espace public – Renouvellement et modifications.
• Redevance pour services techniques – Renouvellement et modifications.
• Taxe sur la propreté publique – Renouvellement.
• Taxe sur la distribution de publicités – Renouvellement.
• Taxe sur la délivrance de documents administratifs – Renouvellement et modifications.
• Taxe sur les appareils-distributeurs de carburants ou de lubrifiants – Renouvellement.
• Taxe sur les antennes émettant des radiations non ionisantes – Renouvellement.
• Redevance pour la célébration civile des mariages ou déclarations de cohabitation légale librement demandés par les particuliers – Renouvellement.
• Taxe sur les transports funèbres – Renouvellement.
• Taxe sur les exhumations – Renouvellement et modifications.
• Redevance pour l’utilisation de caveaux d’attente et pour l’ouverture d’un caveau – Renouvellement.
• Redevance pour les concessions de sépulture – Renouvellement et modifications.
• Réponse aux questions écrites de Mme Van Den Broucke (personnel contractuel et statutaire).
• Réponse aux questions écrites de Mme Van Den Broucke (personnel contractuel et statutaire- Annexe 1).
• Réponse aux questions écrites de Mme Van Den Broucke (personnel contractuel et statutaire- Annexe 2).
• Réponse aux questions écrites de Mme Van Den Broucke (personnel contractuel et statutaire-Annexe 3).
• Réponse aux questions écrites de Mme Van Den Broucke (personnel contractuel et statutaire -Annexe 4).
• Réponse aux questions écrites de Mme Van Den Broucke (personnel contractuel et statutaire -Occupation du cadre).
• Registre.