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Conseil Communal du 28 janvier 2010
- Ordre du jour.
- Avis.
- Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Modifications.
- Règlement de travail et des mesures statutaires pécuniaires – Octroi de titres-repas à partir du 1er janvier 2009 – Modification du règlement avec effet au 1er janvier 2010.
- Question orale de M. Ghilbert concernant la gestion de la liste des demandeurs de logements communaux.
- Registre.