Accueil - Berchem Saint Agathe
Nederlands
Rechercher
  • Accueil
  • Vous, citoyen
    • Habiter et vivre
      • Numéros d’appel utiles
      • Aide à l’emploi
      • Bien-être animal
      • Le Centre Public d’Action Sociale
      • Environnement
      • Espace public
      • Contrat de Quartier Durable – CQD
      • Nature & Transition écologique
      • Formalités et démarches
      • Mobilité
      • PLAN CLIMAT
      • Propriétés communales
      • Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI)
      • Sanctions administratives
      • La Police proche de vous
      • Prévention
      • Propreté publique
      • Urbanisme
    • Santé
    • Seniors
    • Petite enfance
    • Jeunesse
    • Enseignement francophone
    • Participation citoyenne
    • Se divertir
      • FESTIVITÉS
      • Bibliothèque francophone
      • Culture
      • Sport
    • Organiser un événement
    • Commerce : règlements, primes, taxes et redevances
    • Commerce équitable
    • Marchés locaux
  • Berchem-Sainte-Agathe
    • Plan Communal de Développement
    • Découvrir Berchem-Sainte-Agathe
    • Le mot du Bourgmestre
    • Vie politique
      • Qu’est-ce qu’une commune?
      • Votre Bourgmestre
      • Le Collège des Bourgmestre et Echevins
      • Le Conseil communal
    • Relations Nord – Sud
  • Nous, administration
    • Maison communale
    • Fonctionnement de l’administration
      • Départements et services
      • Le Secrétaire communal
      • Le Receveur communal
    • Travailler à l’administration
    • Documents officiels : règlements, primes, taxes et redevances
    • Finances communales
  • Publications
  • TRANSPARENCE
    • Confidentialité: politique de protection de la vie privée
Facebook Contact

> Vous, citoyen > Participation citoyenne > Service Participation > Règlement (.pdf)

Règlement (.pdf)

Règlement (.pdf)

Partager cette page

 

Vous, citoyen

    • Habiter et vivre
      • Aide à l’emploi
      • Le Centre Public d’Action Sociale
      • Environnement
        • Primes
        • Actualités
        • Permis d’environnement
        • Notre commune de plus en plus verte
      • Urbanisme
        • Permis
        • Enquêtes publiques & Commission de concertation
          • Commission de concertation – Calendrier 2020
        • Performance énergétique des bâtiments – PEB
        • Renseignements urbanistiques
        • Formulaires
        • Planification
          • Cartes
      • Espace public
        • Atlas communal
          • Equipements et servcies
          • Circulation et sécurité
        • Chantiers en cours
        • Déménagement, travaux, conteneur : réservation d’espace sur la voie publique
        • Fix my street
        • Infos quartiers
      • Formalités et démarches
        • Adoption
        • Aide juridique
        • Carte d’identité
        • Changement d’adresse
        • Contrat de cohabitation légale
        • Décès
        • Délivrance de certificats (composition de ménage, extrait casier judiciaire, nationalités, résidence,…), copies conformes, légalisation de signature
        • Guichet électronique
        • Inhumations
        • Mariage
        • Naissance
        • Nationalité
        • Passeport
        • Pension et allocations pour personnes handicapées
        • Permis de conduire
        • Service Etrangers
        • Titres de séjour
      • Cohabitation avec les chiens dans l’espace public
      • Les déchets ménagers ne sont pas les bienvenus dans les poubelles publiques
      • Plantation et élagage
      • La propreté des trottoirs, c’est l’affaire de tous
      • Mobilité
        • A vélo
        • En transports en commun
        • La mobilité de demain
        • Plans Particuliers d’Affectation du Sol (PPAS)
        • Résultats de l’enquête relative aux tests de modification du plan de circulation
        • La zone 30 est devenue la règle (quasi) générale
      • Propriétés communales
        • Logements communaux
        • Location de salles communales
      • Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI)
      • La Police proche de vous
      • Prévention
        • Coordination générale
        • Médiation sociale
        • Médiation de conflits
        • Médiation scolaire
        • Gardiens de la Paix
        • Educateurs de rue
        • Prévention-vol
          • Conseils de prévention dans le cadre de la lutte contre les risques de cambriolage
        • Soutien à la parentalité
        • Partenariat Local de Prévention (PLP)
        • Actus
      • Propreté publique
        • Modification des collectes
      • Infractions au stationnement
      • [CONDITIONS CLIMATIQUES] Déneigement des trottoirs
      • Bien-être animal
      • PLAN CLIMAT
    • Grandir
      • Jeunesse
        • Votre enfant de 0 à 3 ans
          • Les Alcyons
          • Les P’tits Loups
          • Les Petits Dauphins
          • Les Marmots
          • Pédagogie
          • Localisation des crèches communales
          • Documents à télécharger pour les parents
          • Consultations ONE
          • Guide de la Petite Enfance et de la Famille
        • Votre enfant de 2,5 à 12 ans
          • Accueil Temps Libre – ATL
          • Evénements
          • Plaines et espaces de jeux
        • Service Jeunesse
        • Votre enfant de + de 12 ans
          • Quelles activités?
        • Associations et mouvements de jeunesse
        • Activités pendant l’année scolaire
        • Activités pendant les vacances scolaires
        • Informations & sensibilisations
        • Espaces de détente
        • Berchem-Sainte-Agathe : commune Jeunes admis
    • Enseignement francophone
      • Deux nouvelles écoles secondaires
    • Participation citoyenne
      • Service Participation
      • Conseils consultatifs
      • Associations berchemoises
        • Budgets et comptes des ASBL subsidiées (communales ou non communales)
      • Droit d’interpellation des habitants
      • Comités de quartiers
    • Se divertir
      • Bibliothèque francophone
      • Culture
      • Organiser un événement
      • Seniors
      • Sport
    • Entreprendre
      • Commerce : règlements, primes, taxes et redevances
      • Marchés locaux
    • Petite Enfance
      • Crèches communales
        • Inscriptions
    • Écoles communales primaires

Galerie Photos

  • image 1 sur 7 - cliquez pour agrandir
  • image 2 sur 7 - cliquez pour agrandir
  • image 3 sur 7 - cliquez pour agrandir
  • image 4 sur 7 - cliquez pour agrandir
  • image 5 sur 7 - cliquez pour agrandir
  • image 6 sur 7 - cliquez pour agrandir
  • image 7 sur 7 - cliquez pour agrandir

 

  • MA COMMUNE
  • PRIVACY
  • ACCUEIL
  • Vous, citoyen
  • Berchem-Sainte-Agathe
  • Nous, administration
  • Publications
  • TRANSPARENCE
  • Vie privée
  • Survol aérien
  • Déclaration d’accessibilité.
  • SUIVEZ-NOUS

© 2025 Copyright Berchem-Sainte-Agathe. Plan du site. Powered by G1.be - Web & Graphic Strategy.

AnySurfer, label de qualité belge pour les sites web accessibles